Christian, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, du 9 février 1996, qui, pour vols et tentatives de vols en réunion, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement, a prononcé

Gilles, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13ème chambre, en date du 31 mai 2000, qui, pour vol, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende, a ordonné la confiscation

pénal, 575, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu à suivre contre Serge X... du chef de vols

Y... un tableau ; que ce dernier a été déclaré volé par la société Art Loss Register (la société ALR), consultée par la société Christie's (la société de vente), à qui M.

, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, du 9 avril 1993, qui, dans les poursuites exercées sur sa plainte contre Jacques X... et Pascal Y... du chef de recel de vol

Giulio E... expliquait sa venue au musée pour authentifier les peintures dans la perspective de leur vente prochaine ; que mis en examen et également poursuivi pour recel de vol, M.

conclusions de M. l'avocat général AMIEL ; Statuant sur le pourvoi formé par : - GROSSE Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 28 mai 1997, qui, pour vol

, était placée sous douane et destinée à l'exportation et qu'il a sciemment détenu lesdits cartons en sachant qu'ils provenaient d'un vol commis sous douane ; "alors que, la cour d'appel a constaté

Zakaria, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13e chambre, en date du 19 février 2007, qui, pour vols aggravés, l'a condamné à deux ans d'emprisonnement, et a prononcé sur les intérêts

responsable, a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Montpellier, chambre spéciale des mineurs, en date du 10 décembre 2021, qui, dans la procédure suivie contre son fils [G] [D] du chef de vol

Christine, épouse X..., contre l'arrêt n 138 de la cour d'appel de LIMOGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mars 1998, qui, pour vol, l'a condamné à 15 jours d'emprisonnement avec sursis et 1

François, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 29 mai 1992, qui, pour vol aggravé et recel, a condamné le premier à 5 ans d'emprisonnement et à 100 000 francs

Rachid, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 9 janvier 1987, qui, pour recel de vol aggravé, l'a condamné à une année d'emprisonnement dont six mois avec sursis

, des pièces de véhicules volés et un ordinateur portable pouvant servir au démarrage ou au « réencodage » des véhicules ; que M.

W... en flagrance de vol aggravé dans la nuit du 11 au 12 février 2012 ; que l'interpellation du 12 février 2012 des trois prévenus par la gendarmerie de Châlons-en-Champagne en flagrance d'un vol par

R... en flagrance de vol aggravé dans la nuit du 11 au 12 février 2012 ; que l'interpellation du 12 février 2012 des trois prévenus par la gendarmerie de Châlons-en-Champagne en flagrance d'un vol par

prévenus coupables d'abus de confiance et les a condamnés pénalement et civilement ; "aux motifs que Christophe X... a déclaré qu'un camion contenant les objets mobiliers non restitués aurait été volé

Raymond, contre l'arrêt de cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 9 octobre 2002, qui les a condamnés, le premier, à 18 mois d'emprisonnement pour vol en réunion et violence avec usage