Article 21 Sous-traitance L'entrepreneur de transport peut sous-traiter tout ou partie de l'opération de transport, sauf avis contraire du donneur d'ordre.

Article Annexe 2

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Le service devra obligatoirement s'assurer de compétences en ressources humaines, qualité, comptabilité et gestion, en interne ou dans le cadre d'une mutualisation, de coopération ou de sous-traitance ; (1) Le plan d'intervention individualisé s'entend

Article Annexe I (suite)

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DIFFÉRENTS TYPES DE MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT - Ventes publiques, - Ventes privées, - Sous-traitance, - Contrats d'approvisionnement, -... EXPLIQUER succinctement les différents types d'approvisionnement des scieries. .

Article Annexe

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Les caractéristiques et l'évolution des systèmes de production Les choix portent sur les modes de production, les méthodes à mettre en oeuvre, la logistique à déployer et sur le recours ou non à la sous-traitance.

Article Annexe II - III. Maquette unique

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Il acquiert des connaissances nécessaires à la gestion des biothèques, la télétransmission, la gestion des sous-traitances et de la mise en œuvre des programmes de recherche clinique. • Pour les options précoces Médecine Moléculaire-Génétique-Pharmacologie

Article Annexe Ib (suite)

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Identifier les principaux services et leurs attributions Repérer le rôle des principaux acteurs Définir les notions de prestataire de service et de client Justifier les modalités d'intervention de l'entreprise prestataire Définir la notion de sous-traitance

Article Annexe I

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- Exploiter: - les ressources humaines de l'entreprise - les moyens des sous-traitance - Le personnel - Les partenaires - L'organisation du travail est cohérente.

Article Annexe

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Toute opération de maintenance réalisée en sous-traitance doit faire l'objet d'un contrat écrit. Le matériel doit être conçu de façon à permettre un nettoyage fiable et minutieux. Il doit être nettoyé selon des procédures détaillées.

Article Annexe Ia

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Le suivi de la sous-traitance est effectué. Le chantier est propre.

Article Annexe à l'article D4451-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 24 > 50

Code des transports

Article 22 Sous-traitance L'entrepreneur de transport peut sous-traiter tout ou partie de l'opération de transport, à condition qu'il en informe préalablement le donneur d'ordre.

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

L'entreprise et le cadre réglementaire de l'activité de transport (10 h 30) Le candidat doit : -connaître les textes législatifs et réglementaires s'appliquant au transport de marchandises : transport pour compte d'autrui, transport pour compte propre, sous-traitance

Article Annexe

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laboratoire de contrôle de la qualité Echantillonnage Contrôle CHAPITRE VI Documents Principe Généralités Documents nécessaires Spécifications Dossiers de préparation de lot Dossiers de conditionnement de lot Autres documents CHAPITRE VII Analyses en sous-traitance

Article ANNEXE

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Il est tenu de communiquer à l'autorité concédante chacun des contrats de sous-traitance ou de sous-concession ayant pour effet de faire participer le sous-traitant ou le sous-concessionnaire à l'exécution de la mission de service public.

Article Annexe I

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Ce service pourra être renforcé par du personnel de sous-traitance qualifié.

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