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216 résultats pour « sellerie »

ARTICLE

CODE

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Article L213-10-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 26 > 64

Code de l'environnement

souterraine (par kg) 20 50 kg Substances dangereuses pour l'environnement rejetées dans les masses d'eau superficielles (par kg) 10 9 Substances dangereuses pour l'environnement rejetées dans les masses d'eau souterraines 16,6 9 Sels

Article Annexe

—

Dépenses relatives : A l'électricité ; Aux fournitures consommables, notamment produits d'entretien, balais et petit matériel assimilé nécessaires à l'entretien de propreté, sel. 2.

Article Annexe I A

—

Antimousse Sel. A la dose strictement nécessaire. 2 mg/kg. Diméthylpolysiloxane. Antimousse. Production de sirop de glucose A la dose maximale de 600 g/ t de matière sèche de produit fini. Teneur résiduelle < 10 mg/ kg.

Article 244 quater I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 13

Code général des impôts

composants essentiels conçus et utilisés principalement comme intrants directs dans la production des batteries, y compris des matériaux actifs de cathode et de leurs précurseurs, de la cathode, des matériaux d'anode et de leurs précurseurs, d'anode, des sels

Article Annexe III

—

NTP < 50 50 ≤ NTP < 100 NTP ≥ 100 / Substances dangereuses pour l'environnement (SDE) (kg/an) NTP ≥ 360 Composés halogénés adsorbables sur charbon actif (t/an). 2 ≤ NTP < 10 10 ≤ NTP < 20 NTP ≥ 20 / Sels

Article Annexe II

—

Préparation à base de Alkylarylsulfonate de sodium (avec prédominance de n-dodécyl benzène sulfonate de sodium) Sel de sodium l'ester sulfurique de l'éther alkyltriglycolique (avec prédominance de chaîne alkyle en C 12 14 Pas plus de 25 mg/kg d'oxyde

Article Annexe II

—

atelier du Chesnay Adjoint au chef d'équipe mécanique VL-VU spécialité électricité 1 75 Zone de défense et de sécurité DF/ préfecture de police/ DILT/ parc Sud (94) Adjoint au chef d'équipe cellule carrosserie-peinture-sellerie-électricité

Article Annexe 2

—

SUD III Cherbourg CH 640927 CYRRUS Fécamp FC 249529 DEUX FRERES Port-Vendres PV E41535 ELISABETH Sète ST C001406 F EMPRISE Marseille MA 362442 ESPAR II Nice NI 240586 ESTELAN Toulon TL 187441 ETOILE DU ROY Saint-Malo SM 929577 FLEUR DE SEL

Article (suite 8)

—

XYLÉNOL 17 2-Hydroxyéthylamine ÉTHANOLAMINE 17 N-bêta-Hydroxyéthyléthylène diamine AMINOÉTHYLÉTHANOLAMINE 17 N-(2-hydroxyéthyl)éthylènediaminetriacétate de trisodium ACIDE N-(HYDROXYÉTHYL)ÉTHYLÈNEDIAMINE TRIACÉTIQUE, SEL

Article Annexe VI

—

NTP < 2 2 ≤ NTP < 10 10 ≤ NTP < 20 NTP ≥ 20 / Sels dissous (Mm ³ × S/ cm/ an).

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

Code de la santé publique

De même, les différents sels, esters, éthers, isomères, mélanges d'isomères, complexes ou dérivés d'un principe actif sont regardés comme ayant la même composition qualitative en principe actif, sauf s'ils présentent des propriétés sensiblement différentes

LEGIARTI000044479521

—

de 3-pentyle 620-11-1 270 50 540 100 - Acide bromhydrique 233-113-0 10035-10-6 - - 6,7 2 - Acide acétique 200-580-7 64-19-7 25 10 - 50 20 - - - Acide arsénique et ses sels

Article Annexe I

—

Fibre obtenue à partir de sels métalliques d'acide alginique. 21 Cupro (m). Fibre de cellulose régénérée obtenue par le procédé cuproammoniacal. 22 Modal (m).

Article Annexe IV

—

tissus, de verre pour matières plastiques stratifiées : T Sans masque 0,11 0,14 0,19 Taux horaire Travaux nécessitant le port d'un masque protecteur 0,11 0,22 0,27 Taux horaire b) Traitement thermique au bain de sels

Article Annexe (partie 3)

—

.- tétraolato-O, O', O'', O.]cuivre (II) de trisodium (n° CE 413-590-3). 1033 [4-[[4-(diméthylamino)phényl][4-[éthyl(3-sulfonatobenzyl)amino] phényl]méthylène]cyclohexa-2,5-diène-1-ylidène](éthyl) (3-sulfonatobenzyl)ammonium, sel de sodium (n°

Article Annexe I

—

DÉNOMINATION USUELLE DÉNOMINATION CHIMIQUE TENEURS MAXIMALES MCPA, MCPB, y compris leurs sels, esters et éléments combinés, exprimés en MCPA. 4-chloro-2-methylphenoxy) acetic acid et 4-(4-chloro-o-tolyloxy)butyric acid. 0,1 (p) Haricots (écossés), pois

LEGIARTI000042466807

—

BAS-RHIN 1978 FLEURISTES ANIMAUX FAMILIERS 2002 BLANCHISSERIE INTERREGIONALE 2156 MAGASINS GRANDS POPULAIRES 2198 VENTE A DISTANCE ENTREPRISES 2216 COMMERCE DETAIL ET GROS A PREDOMINANCE ALIMENTAIRE 2528 MAROQUINERIE, ARTICLES VOYAGE, CUIR, SELLERIE

Article Annexe I (suite)

—

Pain biologique Pain viennois Pain à l'épeautre (1) Pains Nutrition Pain aux germes Pain au son d'avoine Pain Nutrition Type 80 (farine de meule) Pain bis Type 110 Pain Nutrition (B1) Pain Nutrition (graines) (*) Pain de régime Pain sans sel

LEGIARTI000028202750

—

Demi-sel Lait de vache Pâte homogène salée à 1,5 % environ. 40 30 Petit-suisse Lait de vache Pâte homogène.

Article Annexe (suite)

—

a) Voir numéro d'ordre 205, colonne f, point a. 217 m-Aminophenol (n° CAS 591-27-5) (n° CE 209-711-2) et ses sels. m-Aminophenol HCl (n° CAS 51-81-0) (n° CE 200-125-2). m-Aminophenol sulfate (n° CAS 68239-81-6) (n° CE 269-475-1).

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