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247 résultats pour « relais »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe
Il (elle) assure un rôle de relais RH en contribuant à la gestion administrative du personnel et en participant au processus de recrutement.
Article 231 ter
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 76 > 49
stockage d'une superficie inférieure à 5 000 mètres carrés et les surfaces de stationnement de moins de 500 mètres carrés ; 4° Les locaux de stockage appartenant aux sociétés coopératives agricoles ou à leurs unions ; 5° Les locaux et aires des parcs relais
LEGIARTI000038105673
Il assure le relais avec la direction, anime le travail des équipes de production en s'appuyant sur la démarche RSE de l'entreprise.
Article 1636 B octies
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 93
l'année précédente en contrepartie de la réduction de la fraction imposable des recettes visée au 2° de l'article 1467, ainsi qu'à compter des impositions établies au titre de l'année 2011, de la différence entre, d'une part, la somme des compensations relais
Article Annexe 1
Quand la situation dépasse son champ de compétences, il (elle) passe le relais à des professionnels spécialisés (pompiers, police, travailleurs sociaux, bailleurs sociaux...).
Il (elle) en valorise l'image et est le relais de l'information, tant à l'interne qu'à l'externe. La dimension relationnelle de la fonction est de ce fait essentielle.
Article L311-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 07 > 26
les informations sont destinées et qui permet la reproduction identique des informations stockées ; 15° Service accessoire, un service proposé à l'emprunteur en rapport avec un contrat de crédit entrant dans le champ du présent titre ; 16° Crédit relais
Article R232-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 28 > 38
modalités de leur versement, la nature des dépenses couvertes les volumes correspondants, et la participation financière du bénéficiaire pour les différentes aides humaines, aides non humaines régulières ou ponctuelles, et aides pour le répit ou le relais
Hauts-de-Seine La Garenne-Colombes Immeuble, acquis sur le fondement de la décision no 4574 du conseil d'administration du STP du 13 décembre 1990 relative à l'aménagement d'un site propre Département de Seine-et-Marne Vaires-sur-Marne Parc relais
Les points nodaux de ces réseaux, hors points d'interconnexions avec les boucles locales, constituent les nœuds et relais des réseaux de collecte.
Article Annexe à l'article R314-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 53 > 68
d'acquérir ou de conserver un droit de propriété sur un bien immobilier ou un terrain, de découverts, de cartes de crédit, ce plafond est supposé être de 1 500 EUR ; 7° En cas de contrats de crédit autres que les découverts, les crédits ponts ou relais
Article 78
la différence entre les deux termes suivants : -des impositions à la taxe d'habitation et à la taxe foncière sur les propriétés non bâties émises au titre de 2010 au profit de la commune ou de l'établissement public ; -du montant de la compensation relais
Article Annexe II
Les informations qui ne concernent que le distributeur public d'énergie électrique telles que celles relatives aux comptages, aux relais de protection, aux schémas des mises à la terre du réseau HT ne doivent pas figurer dans le rapport. 2.
Prévenir les risques, mettre en place un relais et faire face aux situations d'urgence dans le cadre d'une prestation d'accompagnement. Contribuer à l'autonomie physique, intellectuelle et sociale de la personne.
Gares de triage ou faisceaux de relais PHÉNOMÈNE PRODUIT PHARE MODE DE CONDITIONNEMENT CONDITIONS DE RELÂCHEMENT Explosion de matière condensée Explosifs de divisions 1.1D et 1.3G Conteneur de 16 tonnes de masse nette de matière explosible
Article L613-55-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 51
Le fonds de garantie des dépôts et de résolution ne peut se voir imposer de participer aux coûts de recapitalisation de l'établissement de crédit concerné ou de l'établissement-relais.
Relais vitesse Réaliser la meilleure performance possible dans un relais de 2 x 30 mètres en transmettant le témoin en déplacement, dans une zone imposée. Tenir les rôles de donneur et de receveur.
Dépenses d'exploitation, d'entretien courant et de menues réparations: a) Exploitation et entretien courant : Nettoyage des gicleurs, électrodes, filtres et clapets des brûleurs ; Entretien courant et graissage des pompes de relais, jauges, contrôleurs
Article ANNEXE
Il (elle) joue un rôle déterminant dans le relais de l'information aux différentes parties impliquées et la résolution du litige.
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