[E] et une rébellion sur ce même M. [E] mais aussi sur MM. [Y] et [M] ; que les violences et la rébellion concernant M.

Elle soutient que le modèle est bien exploité par la société Ouest Funéraire suite à la reprise des actifs de la société Rebellion Granits.

J-F., contre un arrêt de la Cour d'appel de RIOM, Chambre correctionnelle, du 29 janvier 1987, qui les a condamnés, le premier, pour rébellion, conduite en état d'ivresse en période de suspension de

(ALCIDE), CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL DE RENNES, EN DATE DU 19 AVRIL 1971, QUI L'A CONDAMNE POUR REBELLION ET MENACE DE MORT SOUS CONDITION A SIX MOIS D'EMPRISONNEMENT ET A CINQ ANS D'INTERDICTION

Pierre contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 janvier 1989, qui, dans une procédure suivie contre Y...des chefs d'outrages et rébellion, l'a débouté de sa constitution

Roger, Constant, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1990, qui, pour conduite en état d'ivresse en récidive, refus d'obtempérer, rébellion et

Hugues, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 11e chambre, en date du 21 octobre 1997, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Claude Y... du chef de rébellion.

Il fût condamné du chef de rébellion.

des preuves ; Les moyens étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure qu'après qu'il a été mis en examen des chefs de séquestration aggravée en récidive, rébellion

en réunion et dégradation d'un objet d'utilité publique, et Philippe O..., pour rébellion en réunion et violences volontaires en réunion n'ayant pas entraîné d'incapacité totale de travail supérieure

d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 13 août 2014, qui, pour outrages, menaces de mort aggravés, détention de stupéfiants, en récidive, l'a condamné à trois ans d'emprisonnement et pour rébellion

Y... en état de rébellion.

d'autorité ou de pouvoir ; qu'en l'espèce aucune des constatations de l'arrêt ne permettent de juger qu'André Hirohiti Y... aurait, en pleine connaissance de cause, joué un rôle primordial dans la rébellion

LE CADRE DE LA PREVENTION MAIS QU'IL N'EST PAS DEMONTRE QUE LES PREVENUS AIENT ABUSE DU DROIT QUE LEUR CONFERAIT L'ARTICLE 388 DU CODE RURAL D'USER DE LA FORCE A L'EGARD D'UN DELINQUANT EN ETAT DE REBELLION

DES CHEFS DE PRISE D'OTAGE ET DE REBELLION AVEC ARME, 2° Y...

Christian, contre un arrêt de la cour d'appel de Toulouse, chambre correctionnelle, en date du 15 juillet 1986 qui, pour rébellion, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis.

(MICHEL), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS, EN DATE DU 25 JUIN 1970, QUI LES A CONDAMNES TOUS DEUX POUR DEGRADATION DE MONUMENTS D'UTILITE PUBLIQUE ET LE SECOND POUR REBELLION, A TROIS MOIS

Eliane, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 25 janvier 1990, qui, pour rébellion, l'a condamnée à 3 000 francs d'amende et a prononcé sur