Attendu que [J] [T], [M] exerce l'activité de travaux de peinture en bâtiment et travaux préparatoires (application D'enduits, de vernis, etc) - Commerce de détail de quincaillerie, de peinture et de machines

Corrine ROUX, avocat de l’association ROUX PIQUOT-JOLY, avocats au Barreau de VERSAILLES, Vestiaire : 419 DÉFENDERESSE MENUISERIES RENE MARTINON, S.A.S. exerçant sous l’enseigne “MENUISERIES QUAINCAILLERIES

décès 1] 2009, avec Mme [X], a été placé en famille d'accueil en 2005 ; qu'un jugement a maintenu son placement, limité le droit de visite maternel à une durée d'une heure trente par quinzaine

déterminant par ce seul motif, sans rechercher si les emprunteurs, qui faisaient eux-mêmes valoir qu'ils avaient souscrit plusieurs emprunts auprès de divers établissements de crédit pour acquérir une quinzaine

, que le 24 juin 1992, vers 10 h, s'étant rendu à la demande de sa secrétaire, Mme H..., qui lui avait téléphoné, à la mairie de Langoiran dont il est le maire, il s'était trouvé en présence d'une quinzaine

reconnu que lorsque le client lui achète le lot de composants spécifiques Canal + et il lui remet le schéma de montage à moins qu'il ne l'ait déjà ; qu'il a remis aux enquêteurs de la gendarmerie une quinzaine

siège est [Adresse 2], a formé le pourvoi n° U 21-18.340 contre l'arrêt rendu le 1er avril 2021 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant à la société Menuiseries quincailleries

de la mis en état du 23 février 2026, Vu l'avis préalable à la constatation de la caducité de la déclaration d'appel adressé le 21 mai 2026 à l'appelante, afin de recueillir ses observations, sous quinzaine

par mois et sera revue chaque année" ; que ces dispositions contractuelles -abattement forfaite de 30 % et retenue pour mise à disposition d'un véhicule- ont été régulièrement appliquées pendant une quinzaine

mois et sera revue chaque année" ; que ces dispositions contractuelles - abattement forfaitaire de 30 % et retenue pour mise à disposition d'un véhicule - ont été régulièrement appliquées pendant une quinzaine

les établissements de vente de denrées alimentaires au détail où le repos ne peut être donné que le dimanche à partir de midi, les salariés ont droit à une journée entière de repos compensateur par quinzaine

présidents de la chambre sont, en cas d'empêchement, remplacés pour le service de l'audience par un magistrat du siège désigné par ordonnance du premier président prise, normalement, dans la première quinzaine

instance fixe par ordonnance la répartition des juges dans les différents services de la juridiction ; que l'ordonnance prise par le président du tribunal de grande instance intervient dans la première quinzaine

condamner à payer à compter du mois de juin 2021 un salaire et ce, jusqu'au licenciement ou reclassement du salarié au sein de la société, de dire que le versement du salaire de juin 2021 se fera dans la quinzaine

permis de découvrir d'autres demandes suspectes qui auraient été déposées par ce même avocat qui aurait eu recours au service de deux logeuses de complaisance et aurait fourni des attestations à une quinzaine

morceaux de câbles électriques en partie calcinés ayant été retrouvés dans les décombres, soit des produits stockés par le propriétaire dans les lieux, certains provenant de son ancienne activité de quincaillier

de découvrir d'autres demandes suspectes qui auraient été déposées par ce même avocat, lequel aurait eu recours au service de deux logeuses de complaisance et aurait fourni des attestations à une quinzaine

La SARL ARDIS est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 423353556 et exerce une activité de bâtiment, électricité, plomberie, carrelage, maçonnerie, serrurerie, quincaillerie