Marennes-Chassiron, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 1995 par le tribunal d'instance de Marennes, au profit de la Caisse interprofessionnelle de retraite et de prévoyance Poitou-Charentes

d'eau, a agi à l'encontre de la société Sanitaire accessoires services (la société SAS) en contrefaçon de ce brevet, et demandé en outre la protection du droit d'auteur couvrant la forme d'un bouton poussoir

Michel X... un prêt de 95 000 francs remboursable en 60 échéances mensuelles de 2 099,69 francs chacune ; Attendu qu'il est fait grief au jugement attaqué (tribunal d'instance de Poissy, 10 octobre

détention au tribunal de grande instance de Rodez a autorisé Christian X..., directeur régional à Bordeaux, chef de la brigade interrégionale des enquêtes de concurrence Midi-Pyrénées, Aquitaine, Limousin, Poitou-Charente

, "4°) Martine X... est-elle coupable d'avoir à Poussan (34), courant 1984 et 1985, aidé ou assisté, avec connaissance, l'auteur des actions spécifiées à la question n° 2 et qualifiée aux questions n

A compter de mai 2013, il a été affecté au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 7].

A compter de mai 2013, elle a été affectée au rayon poissonnerie de l'hypermarché Carrefour de [Localité 5].

A la fin de l'année 2004, la S.A.R.L PUB SUFFREN a demandé à [T] [V] de diversifier ses fonctions en effectuant des achats de compléments de poissons à [Localité 6], lorsqu'il récupérait les colis de poissons

conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Angers,2 juin 2015),que M. et Mme [G] ont cédé un fonds de commerce d'alimentation-boucherie-charcuterie-poissonnerie

L. 211-1 et L. 212-1; qu'il résulte du procès-verbal litigieux que les douaniers, venus s'enquérir de l'origine de certains oiseaux, ont, selon eux, reçu des déclarations selon lesquelles trois poussins

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat du syndicat des copropriétaires Les Poissons à Courbevoie et de M.

octobre 1986) et les pièces de la procédure, que Mme X... a été engagée par contrat à durée indéterminée à compter du 25 août 1981 par la société Sodirennes en qualité d'employée, affectée au rayon poissonnerie

scopique bref ou de longue durée, comprenait nécessairement le contrôle scopique thoracique, dès lors que la cotation Z 14.5 ne figurait pas dans les actes de radiodiagnostic intéressant le thorax et le poumon

a livré, de juin 1983 à septembre 1983, 50 000 poulettes reproductrices à la société Henri Crèche, dont l'activité est l'élevage avicole, la production d'oeufs à couver et la commercialisation de poussins

énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 21 janvier 1993), qu'à la suite de la constatation, par l'expert des services vétérinaires, de la pollution, antérieure à son transport maritime, d'une cargaison de poisson

Robert A..., ces eaux se sont déversées dans le réseau public des eaux pluviales, qui se jette dans une rivière alimentant elle-même une pisciculture où a été constatée une importante mortalité de poissons

liquidateur des trois sociétés ; Sur le second moyen, pris en sa première branche, adopté par la chambre commerciale à l'audience publique du 10 mai 2017 où étaient présentes : Mme Mouillard, président, Mme Poillot-Peruzzetto

Elle a été affectée au rayon poissonnerie jusqu'au 1er septembre 1998.En octobre 1998, elle a été affectée au rayon crémerie.