à la pudeur sans violence ni contrainte sur la personne d'un mineur de 15 ans ; " au motif que le prévenu a proposé à ce mineur, en offensant ainsi sa pudeur, de regarder un film, et un lot de photographies

Gilles Z... la somme de 83 950 francs à titre de dommages-intérêts pour l'atteinte à ses droits pécuniaire et moral d'auteur de photographies publiées sans son autorisation, sans rechercher si un chèque

apporterait, à l'aide de photos aériennes, des éléments sur le déroulement de l'accident ; que le témoin cité n'a pas été témoin visuel de l'accident ; qu'il existe au dossier un plan précis, un album photographique

[J] [E], photographe, a été poursuivi devant le tribunal correctionnel du chef d'agressions sexuelles. 3.

dissociables des hangars, puisque des socles de béton avaient préexisté aux hangars et que les dalles avaient été ajoutées pour des raisons d'uniformité du sol ; qu'ils produisaient de nombreuses photographies

réaliser une plaquette publicitaire comportant divers clichés ; qu'ayant constaté que le GIE Boucherie 44 avait fait insérer dans l'annuaire téléphonique local, à la rubrique traiteur, les mêmes photographies

de constater les infractions et munis des insignes extérieurs et apparents de leur qualité, ledit conducteur étant décrit par les gendarmes et identifié formellement par eux comme celui dont la photographie

X..., journaliste reporter-photographe, titulaire de la carte professionnelle, a collaboré, à partir de septembre 1982, avec la société Sipa Presse, agence de presse photographique, étant rémunéré par

et cinématographie par procédé chimique et argentique, et de vente de supports de l'image, d'appareils photographiques et cinématographiques, puis, de prises de vue et de projection, à titre principal

par les parties civiles" ; "alors qu'en communiquant ainsi aux assesseurs et aux jurés des photographies, notamment produites par les parties civiles, sans qu'il résulte des mentions du procès-verbal

marques d'alcool apparaît de façon insidieuse dans un environnement sportif, de compétition, de champions, qui séduit le grand public et en particulier les jeunes ; que la présentation de telles photographies

instituant notamment le permis de conduire à points n'a pas été abrogée ; D'où il suit que le moyen est inopérant ; Sur le cinquième moyen de cassation pris du "défaut de conformité du procédé photographique

branches : Attendu qu'un article publié par le journal "France Dimanche" à propos de Mme Houteman avec l'indication de la "monstrueuse vérité qui a brisé Stéphanie" était illustré notamment de photographies

X... ou de la vétusté de sa propriété ; qu'on constatait sur une photographie que le propre chéneau de M.

clinique et un bilan radiologique sont totalement compatibles avec la version de la victime; que celle-ci n'a d'ailleurs jamais varié dans ses déclarations ; qu'elle versa à l'appui de ses dires une photographie

X... réalisait elle-même des photographies pornographiques destinées à être commercialisées, demandait elle-même à son père de l'accompagner lorsqu'elle faisait ces photographies et s'était d'elle-même

X... a été engagé en qualité d'opérateur photographique par la société Edelcolor à compter du 4 janvier 1988 ; qu'il a saisi la juridiction prud'homale d'une demande en paiement d'indemnités kilométriques

Pour rejeter l'exception de nullité du procès verbal de constat, tirée de ce que les photographies jointes à ce document par l'agent, ont été prises depuis la propriété de M.