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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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228 résultats pour « pare »

ARTICLE

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LEGIARTI000027520215

—

Cette évolution se traduit, par exemple, par la fabrication de pare-soleil orientables, des supports destinés à recevoir des panneaux photovoltaïques et des menuiseries métalliques avec des profilés à rupture de pont thermique.

Article GA 18

—

Les blocs portes sont pare-flammes de degré une demi-heure et équipés de ferme porte ou E 30-C.

Article PE 11

—

§ 6. a) Dans les établissements dont le plancher bas de l'étage le plus élevé est situé à plus de 8 mètres du niveau d'accès des sapeurs-pompiers le ou les escaliers doivent être encloisonnés dans une cage coupe-feu de degré 1 heure avec des portes pare-flammes

Article GA 17

—

situées à l'aplomb de zones habituellement réservées au stationnement de matériels ferroviaires doivent présenter les caractéristiques suivantes sur une distance verticale de 8 mètres par rapport au niveau maximal atteint par le toit des véhicules : - pare-flammes

Article Annexe 2

—

Un procédé d'isolation est constitué de l'association d'un matériau isolant et de dispositifs de fixation et de protection (tels que des revêtements, parements, membranes continues si nécessaire) contre des dégradations liées à son exposition aux environnements

Article PS 24

—

ascenseurs de charge utilisés pour déplacer les voitures jusqu'à leur niveau de stationnement répondent aux dispositions suivantes : - le degré coupe-feu des parois de la gaine est égal au degré coupe-feu des planchers ; - les portes palières sont pare-flammes

Article 30

—

Distance de base au-dessus de l'intrados de l'ouvrage : b = d2 avec minimum de 1 mètre Si les conducteurs prennent appui sur l'ouvrage d'art, la saillie des supports sur le parement des têtes doit être déterminée dans chaque cas particulier en tenant

Article Annexe 11

—

Sur la face avant, la ligne et la destination doivent être indiquées sur un panneau ou une girouette, le plus bas possible au-dessus du champ de vision du conducteur ou au-dessus du pare-brise.

Article 1

—

Savoir se protéger physiquement au moyen d'un gilet pare-balle et protéger autrui. Stockage et transport des armes Connaître les procédures et les configurations de stockage propres aux armes (coffres, armoires fortes).

Article CH 41

—

Les trappes de visite éventuelles sur les parois des gaines ont un degré pare-flammes 1/2 heure.

Article CO 30

—

Pare-flammes de traversée : il est déterminé par le même essai que celui du coupe-feu de traversée en faisant abstraction de la température mesurée à l'extérieur du conduit situé dans le local non sinistré. § 3.

Article 40

—

Les insignes de grades sont, en tenue de feu, portés sur le veston de cuir. f) Les quartiers-maîtres et matelots-pompiers titulaires portent, en outre, sur chaque avant-bras, autour des parements, un galon circulaire en soutache de laine rouge de 5 millimètres

Article 18 quater

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 14 > 73

Code général des impôts, annexe IV

l'amélioration de logements locatifs sociaux ; c) En Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, à Saint-Martin, à Saint-Barthélemy et dans les îles Wallis et Futuna, tels que : 1° Surtoiture ventilée ; 2° Isolation thermique ; 3° Bardage ventilé ; 4° Pare-soleil

Article Annexe I

—

Panneau sandwich : panneau fabriqué en usine, constitué d'un isolant thermique rigide placé entre deux parements rigides.

Article CH 37

—

Ces baies doivent être obstruées par des portes pare-flammes de degré 1/2 heure, à fermeture automatique, ouvrant vers la sortie de la salle de stockage. Il ne pourra être prévu qu'une seule baie entre la chaufferie et la salle de stockage.

Article PS 27

—

plus exigeant que celui préconisé par le présent règlement, les commandes centrales de ces équipements sont regroupées soit dans un local isolé par des murs coupe-feu de degré 1 heure, REI 60 en cas de fonction porteuse, ou EI 60 avec un bloc-porte pare-flammes

Article Appendice

—

par des éléments pare-flammes de degré une demi-heure ou E 30.

Article 18 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 96 > 34

Code général des impôts, annexe IV

Pare-soleil horizontaux, définis respectivement aux deuxième et troisième alinéas de l'article 4 de l'arrêté du 25 mai 2011 précité ; 3° Systèmes de protection des parois vitrées pour ce qui concerne les baies donnant sur l'extérieur : a.

Article CH 6

—

s1, d0 et coupe-feu de degré 1 heure ou EI 60 (REI 60 en cas de fonction portante) ; - comporter une porte : - coupe-feu de degré 1/2 heure équipée d'un ferme-porte ou EI 30-C si elle ouvre sur un local ou une circulation accessible au public ; - pare-flammes

Article CH 10

—

locaux présentant des dangers d'incendie, etc.) que les conduits soient munis de dispositifs mobiles à fonctionnement automatique ou manuel réalisant l'obturation coupe-feu du conduit au droit des parois auxquelles il est imposé d'être coupe-feu ou pare-flammes

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