Codes de loi français

LEGIARTI000030743741

françaises à l'étranger Recrutement de membre d'une école française à l'étranger : nomination et renouvellement en qualité de membre 8 mois Décret n° 2012-432 du 30 mars 2012 relatif à l'exercice de l'activité d'expertise comptable Obtention

Article Annexe

Minéraliser au four à 550 °C jusqu'à obtention de cendres exemptes de carbone. Peser. 4.2  Mise en solution des cendres : 4.2.1. 

Article AOC "Pays d'Auge"

Obtention des fruits et des jus : 6. Eléments justifiant le lien avec le milieu géographique 6.1. Spécificité de l'aire géographique : 7.

Article 238

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 34

Par dérogation au 1, le contribuable peut, en raison de circonstances exceptionnelles et après obtention d'un agrément délivré dans les conditions prévues à l'article 1649 nonies, substituer au rapport défini au 1 du présent III un rapport de remplacement

LEGIARTI000038746067

Il est valable aussi longtemps que son titulaire atteste avoir exercé depuis son obtention la profession de membre d'équipage de conduite à titre civil ou militaire sans interruption supérieure à six ans.

Article 7

-Droit de la production agricole : Les règles générales de la protection phytosanitaire ; Les principes de la protection des obtentions végétales. B.

Article Annexe

- Matériaux inorganiques de construction, ciments, plâtres, verres : constituants de base des matériaux, composition des principaux matériaux, obtention de principaux matériaux, principales propriétés. 7- GENIE ENERGETIQUE Les épreuves porteront sur

LEGIARTI000043842298

3121-2, deuxième alinéa Six mois Habilitation des établissements ou organismes chargés des activités de prévention, de dépistage, de diagnostic et de traitement ambulatoire des infections sexuellement transmissibles Article L. 3121-2-1 Six mois Obtention

Article Annexe III

La déclaration de modification des caractéristiques de la station après obtention de la licence est également adressée à ce service. 2.

Article Annexe I

Placer le tube à centrifuger au bain-marie bouillant jusqu'à obtention d'un volume d'environ 20 cm³. C - Effectuer à nouveau la précipitation de l'hydroxyde d'yttrium comme il est indiqué plus haut (A + B). Noter l'heure de cette précipitation.

LEGIARTI000033287856

Article R. 57-9-11 Obtention de certificats, attestations ou avis médicaux. Article D. 382 Accès aux soins infirmiers.

Article D533-16-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 38

pour l'attribution de nouveaux mandats de gestion par les entités mentionnées aux articles L. 310-1-1-3 et L. 385-7-2 du code des assurances ; e) Adhésion de l'entité, ou de certains produits financiers, à une charte, un code, une initiative ou obtention

LEGIARTI000035971526

Autorisation d'exercer la profession d'infirmier ou d'infirmière accordée individuellement aux ressortissants d'un Etat membre de l'Union européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen Article L. 4311-4 Quatre mois Obtention

LEGIARTI000024751069

comparatives retraitées relatives à l'exercice 2005, sauf si cela est rendu impraticable par le changement de référentiel comptable ou si le coût d'obtention de ces données retraitées est jugé trop important par rapport à l'utilité retirée de leur obtention

Article Annexe 1

La période d'échauffement de l'installation est la plus courte possible (maximum 10 minutes) jusqu'à obtention des températures de fonctionnement souhaitées, 120, 200, 300, 400 °C.

Article Annexe 1

Code électoral Déclaration d'un mandataire financier Articles L. 52-4, L. 52-5 et L. 52-6 Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Agrément en qualité d'organisme d'interprétariat et de traduction Article L. 111-8 Obtention

LEGIARTI000024744065

comparatives retraitées relatives à l'exercice 2005, sauf si cela est rendu impraticable par le changement de référentiel comptable ou si le coût d'obtention de ces données retraitées est jugé trop important par rapport à l'utilité retirée de leur obtention

Article 4

Section II : Obtention du diplôme d'Etat de docteur en médecine., Art. 21, Sct.

Article Annexe I

Notions de concentration, unités de concentration Rappeler : Obtention de solutions de concentration donnée par dissolution de solutés purs (solides et liquides) et par dilution de solutions. 2.