[C] a vendu cette motocyclette à M.

se trouvant en bordure de chaussée, il tournait la tête à droite et abordait une courbe à gauche sans regarder la route, empiétant sur la voie de gauche ; que c'est à ce moment qu'il heurtait une motocyclette

Y... et Mme B..., dont l'objectivité du témoignage ne peut être contestée, pour cette dernière, certifient avoir relevé une vitesse très élevée du motocycliste ; que si cette vitesse ne peut être déterminée

[N], de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la Fédération française de motocyclisme et de la Fédération française du sport automobile, l'avis de M.

Par deux mémoires enregistrés le 30 septembre 2024, l’association motocycliste de Pont-de-Vaux d’une part et la Fédération française de motocyclisme, d’autre part, représentées par Me Gravé, concluent

du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a débouté Philippe Z... de sa demande en réparation du préjudice économique afférent à son activité de pilote professionnel de course de motocyclette

. 27 du Code de la route, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Z... coupable d'un refus de priorité à l'égard de la motocyclette

commissionnement de l'intéressé, au moment où il était au service de son premier employeur, s'appliquait, audit taux de 1,5%, non seulement sur les ventes de cycles et de vélos, mais aussi sur celles des motocyclettes

Y... et M. de Saint-Phalle circulaient en motocyclette, et en file, dans cet ordre, pour effectuer un parcours tout terrain ; qu'après avoir marqué l'arrêt à un signal stop, ils se sont engagés sur un

Y... et la motocyclette d' Henry X... qui est décédé des suites de cet accident ; que son père et ses frères et soeurs (les consorts X...) ont assigné M.

partiellement exonéré de sa responsabilité si la faute de la victime a contribué au dommage ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'une collision est survenue le 9 juillet 1981, à un carrefour, entre une motocyclette

une faute quelconque consistant soit en une vitesse excessive soit en un dépassement effectivement interdit dans cette agglomération ; "alors, d'une part, que le fait de ne pas avoir vu arriver le motocycliste

par un témoin, ne circulait pas à gauche immédiatement avant la collision, obligeant le cyclomotoriste à effectuer une manoeuvre de sauvetage en se déportant sur la gauche, en même temps que le motocycliste

Y... qui avait heurté la motocyclette de la victime en ralentissant sa vitesse et en se rabattant sur l'autre voie de circulation, a omis de statuer sur un chef d'inculpation, l'homicide involontaire,

, s'il était établi, trouverait sa cause exclusive dans la manoeuvre perturbatrice de José Louis X... qui a omis de céder le passage, comme il en avait l'obligation, aux deux motocyclettes qu'il avait

EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE A DECLARE UN PIETON RESPONSABLE POUR MOITIE DES CONSEQUENCES DE L'ACCIDENT MORTEL DONT IL AVAIT ETE VICTIME ALORS QU'IL TRAVERSAIT UNE CHAUSSEE ; " AUX MOTIFS QUE LE MOTOCYCLISTE

Selon l'arrêt attaqué (Agen, 5 mai 2021) et les productions, courant 2008, lors d'une séance d'entraînement au sein d'un club de motocyclisme, M. [P] a été percuté par la motocyclette pilotée par M.

L. 16 du Code de la route, à 2 500 francs d'amende et à 20 jours de suspension du permis de conduire ; "aux motifs que les énonciations du procès-verbal établi par les policiers de la section motocycliste