SECTION HÔTELLERIE-RESTAURATION Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe IV (coefficient 1). B. - Epreuve d'admission Leçon consistant en l'exploitation pédagogique d'un thème dans l'option choisie.

Article Annexe

—

Secteurs d'activités et types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Entreprises de cordonnerie et de multiservices, hôtellerie de luxe. Cordonnier réparateur. Reproducteur de clés. Graveur.

Article 217 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 91 > 26

Code général des impôts

undecies A, 199 undecies B, 217 undecies ainsi que du présent article, les mots : " restaurants dont le dirigeant ou un salarié est titulaire du titre de maître-restaurateur mentionné à l'article 244 quater Q, restaurants de tourisme classés " et " hôtel

Article 1

—

Locaux d'habitation et leurs annexes : : : construits par les sociétés : : : immobilières créées en application de : : : la loi n° 46-860 du 30 avril 1946 : : : : Foyers-hôtels pour travailleurs ; : : : Locaux d'habitation et leurs annexes :

Article Annexe III

—

Sont applicables aux établissements de la 5e catégorie les dispositions du chapitre Ier du titre VI du règlement de sécurité auxquelles s'ajoutent pour les hôtels les dispositions du chapitre II de ce titre.

Article Annexe II

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Section hôtellerie-restauration A. - Epreuve d'admissibilité Epreuve de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle définie à l'annexe III (coefficient 1).

Article PE 1

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Hôtels, pensions de famille, etc. 100 Suivant le nombre de personnes pouvant occuper les chambres.

Article Annexe

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Hôtel de Maliverny, 33, rue Emeric-David, 13100 Aix-en-Provence. Marseille. Maison de l'avocat, 51, rue Grignan, 13006 Marseille.

Article L141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 40 > 44

Code du tourisme

études, notamment prospectives, sur l'offre et la demande dans les filières et les territoires touristiques, diffuser le résultat de ses travaux par tous moyens qu'elle juge appropriés ; ― concevoir et tenir à jour les tableaux de classement des hôtels

Article Annexe

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71 Centre hospitalier de Paray-le-Monial Paray-le-Monial 71 Centre hospitalier de Montceau-les-Mines Montceau-les-Mines 71 Centre hospitalier d'Autun Autun 71 Centre hospitalier de Mâcon Mâcon 71 Groupe SOS Santé-Hôtel-Dieu

Article 1

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éligibles au dispositif des indemnités horaires pour travaux supplémentaires, pris en application du décret du 14 janvier 2002 susvisé, articles 2 (I, 1°) et 2 (II, 1°), pour l'exercice des fonctions mentionnées ci-après : SERVICES FONCTIONS Hôtels

LEGIARTI000006667699

—

Campings ou hôtels en complément d'une activité entretien plus générale. Collectivités locales pour la maintenance de leurs piscines publiques. Code ROME : 52332 - Maintenicien(ne) des systèmes thermiques, climatiques et frigorifiques.

LEGIARTI000028222456

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ou types d'emploi accessibles par le détenteur du titre Les différents secteurs d'activité concernés sont principalement : ― tour-operateur ; ― autocariste ; ― institutionnel du tourisme ; ― structure touristique ; ― village vacances ; ― hôtellerie

Article 2

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en annexe n° 22 ; - du 19 juillet au 11 août 2024 inclus, le centre de presse-Le Palais des congrès de Paris, situé au palais des congrès de Paris, 2, place de la Porte-Maillot, 75017 Paris ; - du 22 juillet au 11 août 2024 inclus, l'Olympic Family Hôtel

Article 1

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clients grands comptes (MS) 312t 5 ans NEOMA Business School I Manager des stratégies marketing 312,320 5 ans Institut européen de la communication et des médias (IECM) ; Mediaschool executive education I Directeur général à l'international : hôtellerie

Article Annexe 4

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structuration des classes de l'étiquette climat est la suivante : DÉSIGNATION DE LA CLASSE PLAGE DE CONSOMMATIONS (kgéqCO2/ m ². an) A B C D E F G ii) Bâtiments à occupation continue (par exemple : hôpitaux, hôtels

Article 5-10

—

Hôtel. ID26a. Restaurant. ID26b. Débit de boissons ou établissement proposant des collations sommaires. ID27. Maison de pays. ID28.

Article R365-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 84

Code de la construction et de l'habitation

prévues aux articles L. 321-10, L. 321-10-1 et L. 353-20 ; -de logements en vue de l'hébergement de personnes défavorisées dans les conditions de l'article L. 851-1 du code de la sécurité sociale ; -auprès d'un organisme d'habitations à loyer modéré d'un hôtel

Article 1

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équipements de génie climatique 227r 5 ans Lycée Maximilien Perret - Groupement d'établissement de formation à l'énergie (GEFEn) IV Secrétaire médical(e) - médico-social(e) 324t 5 ans Ecole Medcomm IV Agent d'exploitation en hôtellerie

LEGIARTI000050802671

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(chaîne) 1232 - Convention collective départementale des hôtels de la Guadeloupe 1266 - Convention collective nationale du personnel des entreprises de restauration de 1311 - Convention collective nationale de la restauration ferroviaire 1316

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