. ; "aux motifs adoptés qu'il résulte des explications de Charlie Z... que les faits d'agression sexuelle et consistant en des attouchements et une fellation ont eu lieu à plusieurs reprises ; comme

la victime, Y..., dont il qualifie la valeur de probante et crédible, aux termes desquelles celui-ci aurait été l'objet de baiser sur la bouche, de caresses sur le corps, les fesses, le sexe, et de fellation

qu'il résulte de l'arrêt de la chambre d'accusation que X... a été renvoyé devant la cour d'assises pour avoir introduit ses doigts dans le sexe de la victime et s'être fait pratiquer par elle des fellations

Elle indiquait également que le sexe n'était pas un sujet tabou à la maison, qu'elle en avait parlé avec Z..., et lui avait appris notamment la signification de la fellation et du cunnilingus en réponse

s'était livré sur elle, pendant les leçons de conduite, à des attouchements sur les seins, les cuisses et le sexe ; qu'il avait exhibé son sexe, et lui avait demandé de le masturber ou de lui faire des fellations

caractère vulnérable, avait subi de la part du surveillant d'internat, qui avait autorité sur lui le soir, et en dépit des refus qu'il avait opposé et des tentatives de fuite, des faits de sodomie, fellation

A..., en l'espèce des sodomisations et des fellations ?"

des Impôts, en vertu de l'article L.16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés SA East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Felix

Europe régions aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Feel Europe régions à payer à M.

déclaré Jean-Claude X... coupable du délit d'escroquerie et l'a condamné à une peine de 6 mois d'emprisonnement avec sursis et au paiement d'une amende de 6 000 francs; "aux motifs que la société Feller

X... a reconnu avoir imposé deux fellations à Océane, l'avoir caressée au niveau de son sexe avec les doigts, une fois par semaine, du début de l'année 2009 au mois de juillet 2010 et, enfin, lui avoir

son pantalon et le lui montrait pour qu'elle le suce, elle toujours à genoux et lui debout ou assis sur le lit ; qu'il demandait aussi des baisers "avec la langue" et il arrivait, avant ou après la fellation

l'enfant en classe et qu'il lui a demandé de le déposer dans son cartable et de le lire chez elle ; que, sur la couverture de l'ouvrage litigieux figurent trois dessins, dont l'un représentant un acte de fellation

compagnie, dont le siège est SPA Via Einaudi 3, 34121 Trieste (Italie), 4 / de la société Sotracom Air Transit, dont le siège est 174, rue de la République, 92800 Puteau, 5 / de la société Sotracom Feller

Ont comparu et été entendus en leurs observations : La SARL ABONDANCE représenté par Monsieur [Y] [H], gérant, assisté de Me FELIX, Avocat au Barreau de Toulouse, la SELARL [I] [F] prise en la personne

propres que certaines affirmations du prévenu ont été contredites par les investigations menées ; que le prévenu a fini par admettre sa bisexualité et que ses déclarations relatives à la pratique de fellations

d'Eure-et-Loir, selon lequel X..., née le 3 septembre 1979, lui aurait déclaré avoir été contrainte, alors qu'elle était en cours préparatoire et au CM1, de pratiquer à cinq ou six reprises, des fellations

reproché de s'être fait lécher le sexe par l'enfant sans qu'il y ait eu véritablement intromission de sorte que les éléments constitutifs du viol ne sont pas réunis ; "alors, d'une part, que la fellation