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4 051 résultats pour « fauchage »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

607943439ba5988459c41c63

Cassation

3 décembre 1975

3 décembre 1975

DES POINTS D'EAU ET DES PRAIRIES PAR "ETAUPINAGE", LA COUR D'APPEL CONSTATE, EN L'ESPECE, QUE LES POINTS D'EAU SONT DES ABREUVOIRS ET NON LE DEPART DE RIGOLES D'IRRIGATION, QUE LE FOIN PRODUIT APRES FAUCHAGE

Source officielle

Page 9 sur 203

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TJ

3ème chambre 2ème section

67f0243f02fc178212f7e642

T. Judiciaire

4 avril 2025

4 avril 2025

NOUVEL HERITAGE [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Maître Vincent FAUCHOUX de la SELARL DEPREZ, GUIGNOT & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS,vestiaire #P0221 DEFENDERESSE S.A.S.

Source officielle
CC

cr

613725b8cd5801467742007e

Cassation

2 mars 1999

2 mars 1999

Roger, - FAUCHEZ Michel, - FAUCHEZ Lionel, - X... Bernard, - Y...

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2101063_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 5 septembre 2023, à laquelle siégeaient : M. de Saint-Exupéry de Castillon, président, Mme Genty, première conseillère, Mme Dumez-Fauchille, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2103409_20231113

Administratif

13 novembre 2023

13 novembre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dumez-Fauchille, - les conclusions de Mme Réaut, rapporteure publique, - et les observations de Me Lopes, représentant Mme B

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

6704268f8d5cd4a875912751

T. Judiciaire

1 octobre 2024

1 octobre 2024

ROUSSEAU La SCP PITRE DAGES FAUCHER ROUSSEAU a accepté ce désistement d'instance et d'action, étant relevé qu'elle n'avait pas conclu au fond ni présenté de fin de non-recevoir.

Source officielle
CE

PRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-2206639-2363490

Admin. suprême

13 décembre 2007

13 décembre 2007

  Mariannick Faucherre et son époux, le père d’Isabelle Emonet, divorcèrent en 1985 puis celui-ci décéda en 1994.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

METZc/S.A

6791de5b93ef93c421386b29

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 16 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

METZc/S.A

6791de5b93ef93c421386b2b

Appel

22 janvier 2025

22 janvier 2025

WILLIS TOWERS WATSON FRANCE,représentée par Me Aline FAUCHEUR-SCHIOCHET de la SELARL FILOR AVOCATS, avocat au barreau de NANCY, Vu le courrier daté du 15 Janvier 2025, reçu au greffe le 20 Janvier 2025

Source officielle
CA

CHAMBRE CIVILE

642e6380826f3a04f52166de

Appel

5 avril 2023

5 avril 2023

Impératif pour sem 02 - Fauche', - le compte-rendu de la réunion de chantier du 25 janvier 2013, à laquelle la SAS Electricité Industrielle JP. Fauche a participé, retenant : - 14 - Fauche : - ..

Source officielle
CE

SECTION

CETAT:CETATEXT000007963358

Admin. suprême

25 septembre 1998

25 septembre 1998

Edouard Philippe, Auditeur, - les observations de la SCP Defrénois, Lévis, avocat de la S.C.I. de la Faucherie et autres, - les conclusions de M.

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

678ec9e8bfd75b73b3e4683b

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame CABROL Audrey Assesseur : Madame BOURDAIS Charlotte Greffier : Madame Marion FAUCHEUX

Source officielle
TJ

Chambre 2 cabinet 4

678ec9e8bfd75b73b3e46846

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

de cette juridiction COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Président : Madame Marie PANNETIER Assesseur : Madame Audrey CABROL Assesseur : Madame Charlotte BOURDAIS Greffier : Madame Marion FAUCHEUX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9370a

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société SOFRAT 44, rue d'Autun 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9370b

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société MCM INTÉRIM (nom commercial BTI INTÉRIM) 40 avenue Edouard Herriot 71000 MÂCON représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9370e

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société TRIANGLE 33 (anciennement dénommée SAS TRIANGLE BOURGOGNE) 136 rue de la Levée 01750 SAINT-LAURENT-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd9372d

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : SAS SUP INTÉRIM 1 avenue Jean Jaurès 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd77bd3db21cbdd93738

Appel

24 novembre 2016

24 novembre 2016

représentée par Me Florent SOULARD de la SCP SOULARD-RAIMBAULT, avocat au barreau de DIJON INTIMÉE : Société PHÉNIX INTÉRIM 15 avenue Boucicaut 71100 CHALON-SUR-SAONE représentée par Me Vincent LE FAUCHEUR

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00582

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

Fauchère-M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2005:C101183

Cassation

12 juillet 2005

12 juillet 2005

au mémoire en demande et reproduit en annexe : Attendu que la société Assurances de groupe Europe courtage (l'AGEC), cabinet de courtage et de conseil en assurances, avait pour client le groupe Fauché

Source officielle