Codes de loi français

Article Annexe I

Prévention du risque d'explosion Dans les parties de l'installation visées au point 2. 3. 3 et susceptibles d'être à l'origine d'une explosion, les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du

Article Annexe I

Prévention du risque d'explosion Dans les parties de l'installation visées au point 2. 3. 3 et susceptibles d'être à l'origine d'une explosion, les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions du

Article Annexe I

. - 0,008 kg TNT eq. pour les explosions sous-marines ; Aux fins du présent arrêté, les émissions impulsives sont qualifiées comme fortes à très fortes si elles dépassent les seuils suivants : - 22 kg TNT eq. pour les explosions sous-marines ; Les indicateurs

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

prendre à la suite d'une alerte de sûreté sur un navire se trouvant dans une installation portuaire ; -définition de l'articulation ou, le cas échéant, de l'aménagement des mesures de sûreté, avec les mesures applicables en cas de sinistre (incendie, explosion

Article 3

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

Article 3

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : Valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; Durée de la surpression

Article Annexe I (suite)

Risque électrique Risque chimique Incendie/Explosion Bruit DÉCODER les fiches techniques d'utilisation et de sécurité des machines.

Article 2

générateurs de vapeur ou les circuits connectés au circuit primaire qui sortent de l'enceinte de confinement, soit lors de l'ouverture de l'enceinte de confinement pendant les états d'arrêt ; - les détonations globales d'hydrogène ainsi que les explosions

Article 3

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la suppression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article 3

On retiendra en particulier comme plausible une explosion provoquant une onde de surpression incidente de forme triangulaire et à front raide, ayant les caractéristiques suivantes : - valeur maximale de la surpression : 0,05 bar ; - durée de la surpression

Article Annexe 2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 34 > 69 > 65

voisinage indifférent commerces inaccessibles absence de réseaux personnels le week-end les vacances absence de réseaux professionnels le week-end les vacances HABITAT type rural dispersé appartement

Article Annexe I

En cas d'accident ou d'incident, notamment explosion, incendie, fuite ou menace de fuite suite à un choc, perte ou vol de matières ou objets dangereux survenant en cours de manutention ou de transport de marchandises dangereuses en dehors d'un établissement

Article Annexe I

de coupure générale permettant d'interrompre, en cas de fausse manœuvre, d'incident ou d'inobservation des consignes de sécurité, l'ensemble du circuit électrique à l'exception des systèmes d'éclairage de secours non susceptibles de provoquer une explosion

Article Annexe I-A

Les produits sont convenablement éloignés des canalisations et matériels électriques afin qu'un défaut quelconque sur ces canalisations ou matériels ne puisse provoquer leur inflammation ou leur explosion.

Article Annexe II

Les services de secours publics sont avisés conformément au 1.4.1.2 du RID et à l'article 7 de l'arrêté du 12 août 2008 susvisé dans les cas suivants : 1 - Explosion, implosion, incendie ou nuage de vapeur ou de gaz. 2 - Fuite constatée répondant aux

Article Annexe I

Matériels utilisables en atmosphère explosible Dans les parties de l'installation visées au point 4.1 et susceptibles d'être à l'origine d'une explosion, les installations électriques, mécaniques, hydrauliques et pneumatiques sont conformes aux dispositions

Article Annexe I

faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendrent ni arc ni étincelle, ni surface chaude susceptible de provoquer une explosion

Article Annexe I

faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n'engendrent ni arc ni étincelle, ni surface chaude susceptible de provoquer une explosion

Article 221-II-2/4

d'un tuyau d'écoulement adéquat aboutissant à une citerne de récupération de dimensions suffisantes. 2.2.3.3 Aucune citerne de combustible liquide ne doit être placée à un endroit où un débordement ou une fuite pourrait provoquer un incendie ou une explosion

Article Annexe I

faible fréquence et une courte durée, les installations électriques peuvent être constituées de matériel électrique de bonne qualité industrielle qui, en service normal, n’engendrent ni arc, ni étincelle, ni surface chaude susceptible de provoquer une explosion