porter secours se poursuit tant que durent l'abstention délictueuse et le péril; que la chambre d'accusation n'a pas seulement relevé que le centre de transfusion sanguine de Chambéry, dirigé par le docteur

du nouveau Code de procédure civile ; 3 / qu'en se fondant, pour conclure à la réalite des violences soi-disant pratiquées sur la jeune Marion, sur le seul témoignage de Mme F... avec laquelle le docteur

B... et la clinique Saint-Damien, ainsi que la CPAM de la Sarthe, alors que la plainte avec constitution de partie civile ultérieurement déposée, mettait en cause le docteur B..., Jean Y..., président

. ; "aux motifs que l'article incriminé de X... écrit que le docteur Y... développe "...

le résultat de fractures antérieures est une question d'ordre médical qui doit donner lieu à une opération d'expertise médicale et ne peut en aucun cas être tranchée par les juges de fond ; que le docteur

Y... ne s'était pas rendu à la seconde expertise confiée au Docteur Z..., tout en ordonnant un complément d'expertise, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses propres constatations

saurait être privé du caractère de faute grave par la seule circonstance que certaines critiques pourraient se trouver justifiées ; que la cour d'appel qui omet de rechercher si le comportement du docteur

l'affection qui en est issue n'a été provoquée ou révélée que par le fait dommageable ; qu'en l'espèce les juges du fond auraient dû rechercher, comme ils y étaient invités, si, comme le constatait le docteur

suivants de la loi du 29 juillet 1881 et 1382 du Code civil ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré nulle la citation délivrée pour injure publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, par le docteur

attaqué a déclaré Jean X... coupable d'agression sexuelle sur mineur de quinze ans par ascendant ; "aux motifs que la déposition de la victime était claire, précise et mesurée ; que, d'après le docteur

X... se référait expressément au rapport d'expertise critique du docteur Y... concluant à l'existence de pathologies permanentes en lien de causalité direct avec l'accident du 24 novembre 1995 ; que ce

L'assuré fait grief à l'arrêt de rejeter son recours, alors « que le juge ne peut pas dénaturer les documents qui lui sont soumis ; qu'en énonçant que le rapport d'expertise médical établi par le docteur

circonstances et en aucun cas malveillante; que les faits dénoncés par le plaignant et nullement contestés ne caractérisent pas des agissements malveillants visant à priver, même momentanément, le docteur

[F], médecin désigné par l'employeur, ni le compte-rendu établi par le docteur [T], psychiatre, ni l'avis du docteur [Y] qui avait fixé un taux d'IPP de 6 % pour les séquelles psychologiques ; qu'en jugeant

violation des articles 121-3, 222-19 du Code pénal, 1382 du Code civil, 2 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le docteur

procédure pénale, 206 et 593 de ce Code, défaut de motifs et manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a omis de prononcer la nullité du rapport d'expertise établi le 30 août 1989 par le docteur

Duplan et Guillet; que les médecins mis en cause, et notamment le docteur Duplan, psychiatre, avaient manqué d'un esprit critique évident chez une personne de simple bon sens cependant que le diagnostic

Y... avait fait valoir que le scanner du 17 mars 1992, ainsi que les examens médicaux pratiqués le 15 mai 1992 par le professeur Z... et le docteur X..., lesquels avaient démontré l'existence, la persistance