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2 341 résultats pour « cycliste »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613722adcd580146773fffb1

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Tour de France cycliste 83, dont le siège est ..., en cassation

Source officielle

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TA

3ème chambre

DTA_2301791_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

D... circulait en plein jour et au mois de juin, par temps clair, l’excavation incriminée était suffisamment visible pour être évitée sans difficulté par un cycliste normalement vigilant et pratiquant,

Source officielle
CC

cr

E, en date du 26 janvier 2009, qui, dans l'information suiviec/Riccardo X

ECLI:FR:CCASS:2009:CR05242

Cassation

29 septembre 2009

29 septembre 2009

sponsoring a été rompu à la seule initiative de la société six jours après le contrôle ; que le but de la société de sponsoring n'était pas de défendre les intérêts des spectateurs ni des coureurs cyclistes

Source officielle
CAA

3ème Chambre

DCA_24NT00434_20250606

Admin. Appel

6 juin 2025

6 juin 2025

B indique ne pas avoir pu pratiquer le cyclisme au cours de l'été 2020.

Source officielle
CC

civ2

60794c8b9ba5988459c45fc8

Cassation

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Grenoble, 12 décembre 1991), que, lors d'un course cycliste, la bicyclette de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00932

Cassation

11 mai 2016

11 mai 2016

[I] et six autres salariés, employés par la société Lafarge granulats Sud, sont soumis pour la plupart à un mode d'organisation cyclique sur quatre semaines qui les conduit à travailler, de manière répétée

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008191106

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

prononçant à son encontre la sanction de l'interdiction de participer, pour une durée de six mois, aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de cyclisme

Source officielle
CC

cr

6079a82d9ba5988459c4bfc7

Cassation

21 juin 1990

21 juin 1990

. ; " aux motifs que " les deux cyclistes étaient juchés sur leur bicyclette, lorsque leur collision s'est produite dans des conditions indéterminées, entraînant leur chute ainsi que celle de leurs machines

Source officielle
CC

civ2

607940e49ba5988459c3f7fa

Cassation

17 juin 1970

17 juin 1970

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU, SELON L'ARRET INFIRMATIF ATTAQUE, QU'A UN CARREFOUR LE CYCLISTE CHAISE A ETE HEURTE PAR LE VEHICULE AUTOMOBILE DE BELLOT SURVENANT SUR SA DROITE; QUE CHAISE A ASSIGNE

Source officielle
CC

cr

6079a8ae9ba5988459c4e69a

Cassation

7 juin 1968

7 juin 1968

MIS L'ENTIERE RESPONSABILITE DE L'ACCIDENT A LA CHARGE DE LE NAOUR; AUX MOTIFS QUE L'ARTICLE R 190 DU CODE DE LA ROUTE NE CONCERNANT QUE LES PISTES SPECIALES AMENAGEES POUR LA CIRCULATION DES CYCLISTES

Source officielle
CC

civ1

607940fb9ba5988459c3feac

Cassation

5 janvier 1972

5 janvier 1972

AUTOBUS DE LA COMPAGNIE GENERALE FRANCAISE DE TRANSPORT ET D'ENTREPRISE, A ETE BLESSE EN FAISANT UNE CHUTE PROVOQUEE PAR UN COUP DE FREIN BRUSQUE DONNE PAR LE CONDUCTEUR DU VEHICULE POUR EVITER UN JEUNE CYCLISTE

Source officielle
CA

1ère chambre civile A

696a3dd4cdc6046d47869115

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Les deux cyclistes ont été dépassés par un camion non identifié, dont le passage a déséquilibré M. [I], qui a renversé M. [Y].

Source officielle
CC

civ2

60794b609ba5988459c42cac

Cassation

19 octobre 1983

19 octobre 1983

A HEURTE ET BLESSE LE CYCLISTE M Y..., LEQUEL, ARRIVANT D'UNE VOIE SITUEE A LA GAUCHE DE L'AUTOMOBILE, DESIRAIT EMPRUNTER LA MEME DIRECTION QUE CELLE-CI ; QUE M Y... A ASSIGNE M X...

Source officielle
CC

cr

61372693cd58014677426b12

Cassation

2 mars 2005

2 mars 2005

que Jean-Luc X... pour se disculper, fait valoir, de façon, d'ailleurs incohérente, d'une part, que l'incendie s'est propagé très rapidement et a pu être allumé après 12 heures 45 par un mystérieux cycliste

Source officielle
CC

civ2

6079410c9ba5988459c400ec

Cassation

31 mai 1972

31 mai 1972

AGGLOMERATION, LORSQU'IL APERCUT A PEU DE DISTANCE DAME Y..., CIRCULANT A BICYCLETTE DANS LE MEME SENS QUE LUI ; QU'IL FREINA BRUTALEMENT ET DEPORTA SON VEHICULE SUR LA GAUCHE POUR DEPASSER LA CYCLISTE

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. C

61372664cd5801467742538f

Cassation

13 novembre 1992

13 novembre 1992

X..., qui circulait sur une voie prioritaire bidirectionnelle protégée par un signal "stop", a heurté et mortellement blessé un cycliste, M. A..., qui, en même temps qu'un tracteur conduit par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b4a

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

Le cycliste était choqué.

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007748110

Admin. suprême

17 janvier 1990

17 janvier 1990

Francis X..., demeurant à Douley, Tabanac (33550), et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule pour excès de pouvoir une décision de la commission sportive nationale de la Fédération Française de Cyclisme

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201405

Cassation

7 juillet 2011

7 juillet 2011

CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 12 mai 2010), que Mme X..., alors qu'elle circulait à rollers, a été heurtée par un cycliste

Source officielle
CC

civ2

é, en ne caractérisant pas la faute qu'elle retenaitc/Mme C

6137210bcd580146773f0828

Cassation

5 juillet 1989

5 juillet 1989

Louis, demeurant 115, Le Château à la Duchère, 2°/ de l'Etoile Cycliste DUQUESNE, société gérée par le ministère des Sports sous le n° 14877, dont le siège est ..., 3°/ de la compagnie LLOYD CONTINENTAL

Source officielle