LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ M. Alphonse Y..., 2°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le six février mil neuf cent quatre vingt douze, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 26 janvier 2004), que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente mai mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le

X... ; Attendu que pour rejeter ce recours, l'arrêt retient que la manoeuvre de virage à gauche était prévue dans l'itinéraire des motocyclistes et ne pouvait constituer de la part de M.

; que continuant de progresser à sa vitesse, la motocyclette est parvenue jusqu'à hauteur de la cabine du camion puis s'est inclinée sur sa gauche, provoquant en fin de course la chute du motocycliste

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société des abattoirs Benijo, dont le siège est ..., 2°/

A... a été victime d'un accident mortel alors qu'il pilotait une motocyclette appartenant à M.

d'appel a constaté que l'accident s'est produit parce que, dans une légère courbe, la motocyclette conduite par M.

CIRCULANT A MOTOCYCLETTE SUR LA RN N° 508, HORS AGGLOMERATION, HEURTAIT VIOLEMMENT UN PIETON, Y..., QUI TRAVERSAIT LA CHAUSSEE DE GAUCHE A DROITE PAR RAPPORT AU SENS DE CIRCULATION DE LA MOTOCYCLETTE ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-trois mai deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf octobre mil neuf cent quatre vingt quatorze, a rendu l'arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mai deux mille sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Y..., CONDUISANT UNE MOTOCYCLETTE, PERDIT L'EQUILIBRE ET FIT UNE CHUTE AU MOMENT OU IL ENTREPRENAIT DE DEPASSER L'AUTOMOBILE DE M.

La motocyclette s'est alors engagée pour effectuer une man'uvre de dépassement.

CIV. 2 CF COUR DE CASSATION ______________________ Audience publique du 21 novembre 2019 Cassation partielle M.

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 septembre 1990), qu'un immeuble a été endommagé par un incendie qui s'était déclaré sur une motocyclette en stationnement contre une de