Codes de loi français

Article 40

Chapitre III : Affectés spéciaux de la défense passive., Art. A85, Art. A86, Art. A87, Art. A88, Art. A89, Art. A90, Art. A91, Art. A92, Art. A93, Art. A94, Art. A95, Art. A96, Art. A97, Art. A98, Art. A99, Art. A100, Art.

LEGIARTI000029991804

-approuve : -arrête : -fixe : -délivre : -propose, dans un délai d'un mois suivant la dissolution ou la liquidation d'un associé collecteur, l'associé collecteur auquel sera attribué l'actif net dégagé par la liquidation ou la situation active et passive

Article Annexe

participation du budget général 13 150 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 87 600 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

LEGIARTI000017856531

participation du budget général 36 000 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 130 000 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

participation du budget général 16 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 59 782 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

LEGIARTI000025048275

participation du budget général 13 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 78 540 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

LEGIARTI000026872813

participation du budget général 17 500 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 60 622 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

LEGIARTI000021575929

participation du budget général 13 200 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 82 600 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS

participation du budget général 15 300 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 56 226 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

Article Annexe II

.) ; duratif (estar, llevar, seguir, ir, andar + gérondif) ; fréquentatif (soler + infinitif) ; réitératif (tener + participe) ; résultatif (tener, llevar + participe passé) ; -la phrase passive, la phrase impersonnelle, la phrase réflexive, les constructions

Article Etat A

participation du budget général 15 070 000 92 Financement des pensions des anciens agents du chemin de fer franco-éthiopien : participation du budget général 53 281 93 Financement des pensions des sapeurs-pompiers et anciens agents de la défense passive

Article Annexe

Lorsque cet opérateur donne accès à son réseau en plusieurs points, le point de mutualisation est le point de livraison des accès sous forme passive, dans le respect de l'article L. 34-8-3 du code des postes et des communications électroniques.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 49

flexion-extension : - Mouvements conservés de 70 o o 10 8 - Mouvements conservés autour de l'angle favorable 20 15 - Mouvements conservés de 0 o o 25 22 Poignet : Mobilité normale : flexion 80° ; extension active : 45° ; passive

Article L5121-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 70 > 17

comme tout produit destiné à identifier ou provoquer une modification spécifique et acquise de la réponse immunologique à un agent allergisant ; b) Vaccin, toxine ou sérum, définis comme tous agents utilisés en vue de provoquer une immunité active ou passive

Article 212 bis

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 64 > 16

délégataire, concessionnaire et partenaire privé et afférentes aux biens acquis ou construits par lui dans le cadre : 1° D'une délégation de service public mentionnée à l'article 38 de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 relative à la prévention de la corruption

Article Annexe 1

- Spécificités liées à la sécurité et à la confidentialité des communications La sécurisation des systèmes d'information mobilise des moyens destinés à la protection active et passive du système informatique afin d'en préserver l'intégrité, la

Article Annexe 2

- Spécificités liées à la sécurité et à la confidentialité des communications La sécurisation des systèmes d'information mobilise des moyens destinés à la protection active et passive du système informatique afin d'en préserver l'intégrité, la

Article Annexe

L'accumulation passive ou mécanique de connaissances n'en garantit pas la disponibilité lorsqu'il s'agit de les utiliser dans des situations où l'expression personnelle est nécessaire.

Article Français

Formes simples de thématisation (mise en relief, voix passive). Formes de progression dans le texte (à thème constant, linéaire, éclaté). Connecteurs spatio-temporels et logiques. Ponctuation dans le texte. Phrase Types et formes de phrases.