et impenses engagés ainsi que du temps passé dans la station-service ; qu'ils déclaraient que la station-service avait été ouverte 24 heures sur 24 pendant un an, qu'ils avaient dû embaucher trois caissiers

.., âgé de 14 ans, se trouvait dans les toilettes de la piscine municipale de Beaubreuil à Limoges, lorsqu'un individu est entré, malgré que la porte ait été fermée, et, sans mot dire ou presque, a caressé

X..., entré au service de la Banque Nationale de Paris Intercontinentale (BNPI) en 1954 et exerçant les fonctions de caissier, a été licencié pour faute grave le 10 mars 1988; qu'il a saisi la juridiction

que la cour d'appel avait relevé que le comportement fautif de la salariée avait déjà été sanctionné le 4 mars 1997 par une mesure de mutation-déclassement, l'employeur la "démettant de son poste de caissière

[P] a été carrossier marbrier de 2013 à 2022 et carrossier de 1998 à 2013, mais sans décrire réellement le poste.

conséquence débouté la SARL [J] CARROSSERIE de l'intégralité de ses demandes, - Condamné la SARL [J] CARROSSERIE à payer et porter à la SA ASSURANCES DU CREDIT MUTUEL IARD la somme de l.000 € au titre

Y... est employé, depuis 1979, en qualité de magasinier-cariste par les Etablissements Vannesson, aux droits desquels se trouve la société Cibomat ; que, faisant valoir qu'à la suite de la modification

certains effets du lien de filiation et s'analyse, aux termes de l'article 366 du Code civil, en un simple lien de parenté ; qu'en reconnaissant un droit à allocation au profit de Mlles Laure et Caroline

C.D.N CARROSSERIE [Localité 1] NORD C/ S.A.S.

(Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 11 octobre 1989 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section A), au profit de la société anonyme La Carrosserie Nouvelle, dont le siège est 54,

société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Garage Grottoli, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Carrosserie

Caroline, contre l'arrêt n° 873 de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 1er décembre 2004, qui, pour publicité de nature à induire en erreur, l'a condamnée à 3 000 euros d'amende

SAS DISTRIBUTION - PEINTURE - MATERIEL CARROSSERIE Représentée par son président domicilié [...]

Catherine, veuve Y..., partie civile, agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale des biens de ses enfants mineurs Virginie et Caroline, contre l'arrêt de la cour d'appel

[M] [U] a été engagé à temps complet (164,67 heures mensuelles) par la SARL Mercier Carrosserie en qualité de carrossier peintre moyennant une rémunération mensuelle brut de 1 625,80 € outre 174,20 € au

... coupables de soustraction frauduleuse de numéraire au préjudice de la société Sodifram et les a condamnées chacune à la peine de six mois d'emprisonnement avec sursis ; "aux motifs que les caissières

.) ; que l'activité d'aubergiste ou de carrossier exercée par Yves X... et Jean-Louis Y... ne leur donne aucune compétence en matière de télésurveillance, l'objet du contrat étant étranger à leur activité

Carrosserie Peinture le 24 octobre 1994 a été faite sans que notre atelier de réparation ou notre secrétariat soit mis au courant.