; Article 796 ; Article 797 ; Article 798 ; Article 799 ; Article 800 ; Article 801 ; Article 807 ; Article 808 ; Article 809 ; Article 809-1 ; Article 810 ; Article 811 ; Article 811-1 ; Article 812 ; Article 813 ; Article 814 ; Article 815 ; Article

Article Annexe II (suite)

—

SNI (Société nouvelle d'isolation) : - place de l'Ancienne-Gare, 44600 Saint-Nazaire : de 1960 à 1970. SNI/SNMI/ARNI/Nantaise Maritime : - 8, rue René-Cassin, 44600 Saint-Nazaire : de 1960 à 1997, puis 44800 Saint-Herblain : de 1970 à 1995.

Article 9

—

valeurs mobilières effectuées par les comptables directs du Trésor ainsi que les décrets du 13 décembre 1938, n° 725 du 8 mars 1942, n° 52-155 du 14 février 1952, n° 54-878 du 2 septembre 1954, n° 58-389 du 14 avril 1958 et n° 60-1496 du 26 décembre 1960

Article D3142-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 08 > 68

Code du travail

affiliés à la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales ; d) La majoration attribuée aux bénéficiaires du 3° de l'article D. 712-15 du code de la sécurité sociale et du 3° du V de l'article 6 du décret n° 60-58 du 11 janvier 1960

Article 84

—

suivantes : a) Pour les assurés nés avant le 1er janvier 1957 qui justifient d'au moins vingt-cinq années de versement de cotisation à la Caisse de retraite et de prévoyance des clercs et employés de notaires ou de périodes assimilées au sens des articles

Article 3

—

TITRE III : SCOLARITÉ DES BOURSIERS., Art. 12, Art. 13, Art. 14, Art. 15, Art. 16, Art. 17, Art. 18 -Décret n° 59-1422 du 18 décembre 1959 Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8 -Décret n° 60-746 du 28 juillet 1960 Art. 10

Article Annexe 1

—

Article D. 221-16 du code de l'environnement. Conseil national des déchets. Article D. 541-1 et suivants du code de l'environnement. Conseil supérieur de l'aviation civile. Articles D. 370-1 et suivants du code de l'aviation civile.

Article Annexe 2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 38 > 16

Arrêté du 12 décembre 1951 relatif aux modalités de fonctionnement du régime de retraites complémentaire des assurances sociales institué par le décret n° 51-1445 du 12 décembre 1951.

---- 474.000 : ------- 1.896.000 : : 1956, 1957 : 528.000 : 2.112.000 : : 1958 : 600.000 : 2.400.000 : : 1959 : 660.000 : 2.640.000 : : 1960

Article Annexe 1

—

193,41 1944 239,43 1945 483,24 1946 587,52 1947 753,57 1948 1 079,01 1949 1 277,43 1950 1 455,90 1951 2 051,82 1952 2 459,64 1953 2 490,57 1954 2 657,70 1955 2 911,77 1956 3 245,91 1957 3 960 1958 4 500 1959 4 950 1960

Article 38

—

compter de l'âge de vingt ans et sous réserve que leur expérience soit en rapport avec l'enseignement dont ils sont chargés ; b) Les services effectifs d'enseignement accomplis dans les établissements privés avant l'entrée en vigueur de la loi du 2 août 1960

Article 3

—

5, article 11 (c), articles 13 à 15, 22, 26, 30 et 31 ; - Loi n° 79-1130 du 28 décembre 1979, articles 2, 4, 10 et 11 ; - Loi de finances pour 1980 (n° 80-30 du 18 janvier 1980), article 2 ; - Loi n° 80-545 du 17 juillet 1980, articles 5, 16 à 20, 22

Article 27

—

L'indemnité viagère de départ est accordée si les agriculteurs cèdent les terres qu'ils mettent en valeur dans les conditions fixées au troisième alinéa du présent article.

Article 85-2

—

A compter du 1er juillet 2019, elle est fixée à : 167 trimestres, pour les assurés nés entre le 1er juillet 1959 et le 31 décembre 1960 ; 168 trimestres, pour les assurés nés entre le 1er janvier 1961 et le 31 décembre 1962 ; 169 trimestres, pour les

Article Annexe

—

Code monétaire et financier Décret n° 55-876 du 30 juin 1955 relatif aux sociétés de développement régional Décret n° 60-703 du 15 juillet 1960

Article Annexe I

—

Histoire du quotidien - Histoire (10 h) Question obligatoire (A) et sujets d'étude (B) Contextualisation Ajouts ou substitutions A - Vivre et mourir en Europe du milieu du XIXème siècle aux années 1960 (6 h) B - Sujet d'étude au choix

Article Annexe

—

ADMINISTRATIONS, SERVICES ET ETABLISSEMENTS OBSERVATIONS Administration centrale Depuis le 1er janvier 1960 Services déconcentrés Unités pédagogiques d'architecture ayant relevé ou relevant de l'Etat Etablissements d'enseignement

Article Annexe II

—

Article Annexe II

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De 1960 à 1968. Ateliers et chantiers du Sud-Ouest. 162, quai de Brazza, 33100 Bordeaux. De 1979 à 1985. Chantiers de la Garonne 162, quai de Brazza, 33100 Bordeaux. De 1960 à 1979.

Article 51-1

—

trois enfants vivants, ou décédés par faits de guerre, conservent la possibilité de liquider leur pension par anticipation à condition d'avoir, pour chaque enfant, interrompu ou réduit leur activité dans les conditions fixées au b du 1° du II dudit article

LEGIARTI000046246934

—

R. 413-2 du code de l'environnement Conseil de gestion du Fonds de prévention des risques naturels majeurs Articles R. 561-10 et suivants du code de l'environnement Conseil national de l'air Article D. 221-16 du code de l'environnement

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