Module 2. - Techniques de management et de communication (84 heures ou 12 jours) 1. Le positionnement des différents acteurs dans l'institution : rôle de l'encadrement de proximité.

Article 5

—

humaine ou de gardiennage prévue au 1° de l'article L. 611-1 du même code, les personnes titulaires de la certification professionnelle ou du certificat de qualification professionnelle délivré en vertu du présent arrêté sont dispensées du suivi des modules

Article Annexe II

—

. - SESSION D'EXAMEN 2013 ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES DISPENSES D'ÉPREUVES ET2 (rapport de stage) Epreuve d'économie (module MP1) Moyenne des notes obtenues aux épreuves ET3 (épreuve de pratique professionnelle explicitée) et F (S1, P1, P2 et

Article R614-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 74 > 66

Code de la sécurité intérieure

Cette formation comprend : 1° Un module théorique sur l'environnement juridique du port d'arme ainsi que sur les règles du code pénal, notamment relatives à la légitime défense ; 2° Un module pratique relatif au maniement des armes classées au b de la

Article A43-17

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 57 > 96

Code de procédure pénale

Conformément aux dispositions de l'article R. 225 du code de procédure pénale, les conditions et les modalités de modulation des vérifications effectuées dans le cadre de la certification sont les suivantes :

Article Annexe II

—

BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES AGRICOLES OPTION ACTIVITÉS HIPPIQUES ÉPREUVES DU BREVET D'ÉTUDES PROFESSIONNELLES DISPENSES D'ÉPREUVES DU CERTIFICAT D'APTITUDE ET 1 : Expression écrite MC 1 : Expression française et communication A : Modules

Article 318-9

—

Elle publie le contenu de ces connaissances ; 2° Définit le contenu des modules complémentaires aux connaissances minimales mentionnées au 1°.

Article 321-39

—

Elle publie le contenu de ces connaissances ; 2° Définit le contenu des modules complémentaires aux connaissances minimales mentionnées au 1°.

Article L112-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 78 > 61

Code de la justice pénale des mineurs

La juridiction peut également prononcer un ou plusieurs des modules, interdictions ou obligations suivants : 1° Un module d'insertion ; 2° Un module de réparation ; 3° Un module de santé ; 4° Un module de placement ; 5° Une interdiction de paraître pour

Article 1

—

La direction générale des finances publiques est autorisée à créer un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé Module applicatif d'interrogation de données.

Article D6113-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 02 > 47

Code du travail

Les modules complémentaires mentionnés au II de l'article D. 6113-30 sont définis par arrêté du ministre chargé de la formation professionnelle sur proposition de l'Association des régions de France.

Article Annexe I

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La deuxième année comprend cinq modules théoriques, un module théorico-clinique et un module pratique de psychomotricité, de 645 heures au total.

LEGIARTI000027648388

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ABONNEMENT PRIME FIXE PRIX PRIX RÉDUCTION RÉDUCTION RÉDUCTION RÉDUCTION €/an €/MWh/j €/MWh €/MWh €/MWh €/MWh €/MWh €/MWh 37 327,20 Fonction des charges d'antenne 41,240 37,987 0,872 0,474 0,457 0,004 x (modulation

Article 6

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A l'issue de la formation, les stagiaires font l'objet d'une note moyenne comprenant : - les notes attribuées au titre de chaque module affectées des coefficients correspondants ;

Article 4

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1° La partie “ Base ” du module yacht est réputée acquise aux titulaires du brevet de capitaine 3000 délivré conformément à l'arrêté du 18 avril 2016 susvisé.

Article 9

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Les litiges relatifs à l'application de la modulation individualisée des taux de cotisations d'accidents du travail sont portés devant la section de tarification de la Commission nationale technique siégeant en formation agricole.

Article 1

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La formation dispensée au cours de la journée d'appel de préparation à la défense est reconnue équivalente aux modules suivants de l'unité d'enseignement premiers secours citoyen (annexe I) :

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