d'activités de loisir RCS [Localité 2] n° 984 725 267 Attendu que le représentant légal de l'entreprise a été appelé à comparaître en chambre du conseil par les soins du Greffe, Attendu que Monsieur Yannick

Y...ès qualités ; que Me Yannick Y..., ès qualités, a fait une remise partielle des éléments et est dans l'incapacité de fournir la totalité des éléments ; que M.

d'ouverture de redressement judiciaire A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/04/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien CARPENTIER, Président, Et par Monsieur Yannick

travaux, ou de dommages-intérêts, formée par le maître de l'ouvrage contre le L'affaire a été entendue à l'audience du quatre avril deux mille vingt-cinq à laquelle siégeaient : Président : Monsieur Yannick

Yannick X...

les époux X... ont vendu aux époux Y... un ensemble immobilier, la réitération par acte authentique étant fixée au plus tard le 4 août 2007 ; que le 9 septembre 2007, les époux X... ont signé avec Yannick

Il est reproché à l'arrêt attaqué d'avoir dit que M. le Dr Yannick X... avait, le 20 octobre 2003, unilatéralement résilié sans motif légitime la convention d'exercice professionnel libéral qu'il avait

Yannick, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 juin 1999, qui, pour participation à une opération de prêt illicite de main-d'oeuvre, l'a condamné à 30 000 francs d'amende

YANNICK GUGUEN- ODILE STUTZ Yannick A...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Vu les articles 370 et 376 du code de procédure civile ; Attendu que Yannick X... s'est pourvu en cassation le 13 août 2009 contre

Yannick, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-en-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 20 septembre 2004, qui, pour escroquerie et mise en danger d'autrui, l'a condamnée à 2 ans d'emprisonnement

ASSURANCES OBLIGATOIRES DE DOMMAGES CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA HAUTE-CORSE COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU VINGT TROIS NOVEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANT : Monsieur Yannick

Yannick X... est d'autre part jugée justifiée compte tenu de l'appréciation erronée de son degré de classification, M.

Yannick Z..., Mme Nicole A... et la SA GAN Assurances IARD à verser à Melle Y...

CAMBON de la SELARL ELEOM BEZIERS-SETE, avocat au barreau de BEZIERS substitué par Me PECH DE LACLAUSE Monsieur [Z] [E] [A] [Adresse 12] [Localité 16] Représenté par Me Yannick CAMBON de la SELARL

Yannick Y... c / Jacques Z...

Yannick, contre l'arrêt n° 617 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 14 septembre 1999, qui, pour falsification de boissons, l'a condamné à 50 000 francs d'amende, a ordonné

Yannick Y..., demeurant ... à Treboul-Douarnenez (Finistère), en cassation d'un arrêt rendu le 28 novembre 1989 par la cour d'appel de Rennes (7e chambre), au profit de : 1°) M.