#Nicholas William, Lord Bethell, tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.#Mededinging - Luchtvervoer.#Zaak 246/81.

ACALEX, agissant en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité sis [Adresse 1] Absent Représenté par Me William DEVAINE de la SCP ACALEX AVOCATS CONSEILS ASSOCIES, avocat au

siège social quai de l'Europe, Le Havre (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1993 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Sagatrans Wingate

Williams mod Revisionsretten for De Europæiske Fællesskaber. # Tjenestemænd - karriere - forskelsbehandling. # Sag 9/81.

Williams κατά Ελεγκτικού Συνεδρίου των Ευρωπαϊκών Κοινοτήτων. # Υπάλληλος - Σταδιοδρομίες - Δυσμενής διάκριση. # Υπόθεση 9/81.

contraire que rien ne permettait à un tiers qui aurait trouvé par hasard un insert, de l'associer aux cigarettes Rothmans, et sans rechercher enfin, si ces couleurs n'étaient pas celles de la F.1 Williams

William X...aux entiers dépens.

Par acte sous seing privé du 1er septembre 2021, la société WILSAM a ensuite acquis de [Localité 4] France son fonds de commerce.

William X...de ses demandes, - a débouté la SARL IRU de sa demande reconventionnelle, - a condamné M. William X...aux dépens.

, et à ce que la somme de 1 500 euros soit mise à la charge de la société Entreprise Hedin William en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

#The Sherwin-Williams Company срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.#Дело T-190/05.

Par acte du 31 octobre 2005 la société Pali a cédé son bail à la SARL William.

William X... et pour laquelle ils ont été condamnés que le gérant de la S. A. R. L.

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'avoir constaté la fictivité de la SARL Entreprise William X... au regard de l'activité développée par M. William X... et étendu à M.

William Né le 27 Septembre 1963 à BALZAC (16) De père ignoré et de X... Anne De nationalité française Célibataire Gérant de société Demeurant ...

Sur la demande en paiement de la SCI WILLIAM.

William Z... qui conclut à la condamnation de M.

William Saurin Production, - le site de [Localité 12] est exploité par la société Raynal et Roquelaure, - l'entrepôt logistique d'[Localité 8] est exploité par la société William Saurin, - le site