A son arrivée, le cheval présentait un léger gonflement au-dessus du poitrail et des traces de plusieurs injections au niveau de la veine jugulaire gauche.

La Société Ciments Calcia a pour activité la production et la commercialisation de ciments, le laitier produit par le haut fourneau n°2 (HF2) après granulation de la veine liquide pouvant être utilisé

litigieuse, la requérante soutient qu'elle doit disposer de son permis de conduire pour se rendre sur son lieu de travail dans un établissement d'hébergement pour personnes âgées dépendantes sis à Veigné

Act) on the basis of deficient declaration for the purpose of the audit of assets in the framework of the vetting process.

The vetting proceedings in relation to the applicant The applicant was appointed to the post of prosecutor in 2003.

Il ne résulte pas plus de l'expertise que les résidus de Dacron auraient été en contact avec l'artère poplitée et la veine.

He had declared the loan in the vetting declaration in 2017 as a   source of acquiring the office space.

outre, la révélation de faits intervenant au début de l'année 2001, il apparaît extrêmement peu plausible que Ludivine, dont l'anniversaire se situe au mois de mai, ait attendu autant de temps pour se venger

la conviction que Jacques X... et Joseph C... étaient les auteurs du double crime ; que Nicolas Y... avait fait savoir, en particulier à la veuve de Dominique D..., qu'il était revenu en Corse pour venger

B... essaierait de se "venger" de Mme E...-H...

hospitalisation du 1er avril 2025, Monsieur [B] [K] a présenté une fracture diaphysaire fémorale bilatérale ainsi qu’une fracture de la diaphyse du tibia droit puis, dans les suites, une thrombose au niveau de la veine

COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre des Libertés Individuelles N° RG 23/01809 - N° Portalis DBVT-V-B7H-VENG N° de Minute : 1821 Ordonnance du vendredi 13 octobre 2023 République Française

convenu dès à présent que I'impact maximum jusqu'en décembre 2012 de cette clause sur le prix de revient du laitier granulé sorti du granulateur est limité au prix maximal de référence de la veine

above application lodged on 10 January 2007, Having deliberated, decides as follows: PROCEDURE The application was lodged by Ms Helene Balsberg, a Swedish national who was born in 1956 and lives in Veinge

tuiles vendues, ne saurait limiter sa garantie à l'égard de l'acheteur professionnel ; qu'en l'état du mensonge du fabricant sur le contrôle de dilatation de ses tuiles, qui provenaient, en outre, d'une veine

Une nouvelle intervention en urgence a été décidée le 11 mars 2008 consistant en une résection endocardique et une désobstruction de la veine pulmonaire gauche.

La SMABTP et la SCI L'Albarine ont respectivement diligenté la société Vering et la société Geoexpert pour procéder à des expertises amiables.

The applicant further alleges that, being distressed by that treatment, he broke a window in the office where he was held, attempted to cut the veins on his left wrist and his jugular vein with a glass