élément du salaire que si elle présente les caractères de généralité, fixité et constance ; qu'en allouant à Mme Y... le rappel d'une prime dont elle constatait le non-versement en 1983 et les variations

moyen : 1 / qu'en se fondant sur la circonstance inopérante que les montants des découverts étaient sans commune mesure avec les prétentions de la société, sans rechercher, à travers l'analyse des variations

Le 27 mai 2016, la banque a assigné l'emprunteur en paiement, lequel a soutenu que la clause stipulant la révision du taux d'intérêt en fonction de la variation du taux de change était abusive et devait

Votre échéance sera recalculée selon les dispositions du paragraphe « Impact des variations de taux sur le montant des échéances » ci-dessus.

font ressortir, d'une part, que Bartolo X... est un amateur de Emile Y... et qu'il connaît bien la valeur des vases, d'autre part, que les ventes de la "ronde des éléphants" subissent de grandes variations

point 1, a) de l'accord cadre européen sur le travail à durée déterminée du 18 mars 1999 mis en oeuvre par la Directive 1999/70/CE du 28 juin 2000, le caractère fluctuant du trafic maritime et la variation

retenu que les deux contrats ont ainsi été conclus dans le cadre d'une opération économique unique, en ce que le contrat de swap a été souscrit par la société Thuralim pour se prémunir contre les variations

, si bien que les dotations aux provisions pour chaque chantier n'auraient dû être augmentées d'un exercice à l'autre que de leurs variations de l'année ; qu'en statuant ainsi, la cour d'appel qui a mis

L'employeur établit le programme indicatif de la variation de la durée du travail.

l'index par rapport à la valeur de l'index arrêtée à la date d'ouverture du prêt est répercutée à due concurrence sur le taux du prêt, le taux initial au prêt servant de base pour le calcul de la variation

offre acceptée le 22 octobre 2007, d'un montant de 170 000 CHF remboursable in fine le 31 octobre 2019 au taux de 2,15 % l'an, stipulé variable en fonction de l'évolution du Libor 3 mois et ne pouvant varier

de calcul abstraite, telle que celle dite du plus fort découvert ou du découvert moyen, mais par une recherche concrète de l'intention des parties à travers l'analyse de leur comportement et des variations

moyen unique, pris en sa troisième branche : Attendu qu'il est fait grief à la cour d'appel d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que l'intéressement calculé selon une méthode le faisant varier

considéré que la détermination de l'intéressement effectuée à partir des chiffres d'affaires mensuels facturés ne rendait pas exactement compte de l'activité commerciale du salarié et était soumise aux variations

l'arrêt d'avoir rejeté l'exception de nullité alors, selon le pourvoi, qu'en vertu des articles 1129, 1134 et 1591 du Code civil, dans un contrat de franchisage, le prix des marchandises livrées et ses variations

leurs conclusions d'appel, M. et Mme [O] faisaient valoir, en se fondant sur les dispositions de l'article L. 132-1 du code de la consommation, que la clause 11 du contrat de prêt prévoyant une « variation

en plus ou en moins des variations du taux de base que le prêteur applique aux opérations de même nature.

visées par le laboratoire de Massy ; - pour les guirlandes musicales (R1056) (il a été relevé une) non-conformité aux normes NF précitées, s'agissant du marquage et une non-conformité au niveau du variateur