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1 496 résultats pour « Vancon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO10272

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

variateurs entraîne la détérioration des moteurs équipant les moto-ventilateurs ; que l'expert a également relevé que les variateurs installés par la société NV DKR Réfrigérations étaient de marque Vacon

Source officielle

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TJ

JEX

69dd5c92cdc6046d4721b224

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

La SCI [Localité 1] verse aux débats la facture en date du 25 avril 2024, laquelle mentionne la création d’un vallon à l’existant, le terrassement en tranchée pour prolonger le vallon, la fourniture et

Source officielle
CC

civ2

61372421cd58014677412a6c

Cassation

24 juin 2004

24 juin 2004

arrêt du 15 novembre 2000 a accueilli la demande de récusation de l'expert X... qui faisait partie d'un collège d'experts désigné pour rechercher s'il existait un lien de causalité entre l'injection de vaccins

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO00343

Cassation

2 avril 2025

2 avril 2025

L'employeur l'a informée, le 17 septembre 2021, de la suspension de son contrat de travail à défaut de justification de la vaccination contre la Covid-19. 3.

Source officielle
?

ADLC

ADLC:17-DCC-180

droit de la concurrence

8 novembre 2017

8 novembre 2017

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Marco Vasco par le Groupe Figaro

Résumé IA — à vérifier
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007638044

Admin. suprême

5 décembre 1969

5 décembre 1969

CETAT60-02-01-03,RJ1 RESPONSABILITE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - RESPONSABILITE EN RAISON DES DIFFERENTES ACTIVITES DES SERVICES PUBLICS - SERVICES SOCIAUX - SERVICE DES VACCINATIONS -Vaccination pratiquée

Résumé IA — à vérifier
CC

cr

613725aacd5801467741f9db

Cassation

8 octobre 1997

8 octobre 1997

absolument impossible d'emprunter l'intersection empruntée par Chantal Y... sans faire d'arrêt, l'angle étant de 90° et donc l'arrêt techniquement et matériellement nécessaire, "que compte tenu du vallonnement

Source officielle
CC

civ3

613723cacd5801467740e331

Cassation

27 juin 2001

27 juin 2001

Houssen Y..., domicilié ... de la Réunion, pris en sa qualité de liquidateur de la SCI Les Vacoas, 7 / de Mme Catherine D..., demeurant ... de la Réunion, 8 / de la Mutuelle des architectes français

Source officielle
CC

civ1

613724b7cd58014677417cac

Cassation

7 juin 2006

7 juin 2006

d'Alès, qui comporte plusieurs circuits permettant la pratique de sports mécaniques (automobiles, motos, karts...) des riverains du site et l'Association de défense de l'environnement des alentours du vallon

Source officielle
CC

civ2

60794dfa9ba5988459c48d08

Cassation

1 février 2006

1 février 2006

nulle l'assignation introductive d'instance délivrée à la CNP par les consorts X... et le jugement subséquent , l'arrêt retient que l'assignation portait la mention "ayant pour avocat la SELARL Lecoq, Vallon

Source officielle
CC

comm

61372415cd58014677412099

Cassation

8 juillet 2003

8 juillet 2003

. ; que ce dernier est décédé en 1985 ; que la Société nouvelle des établissements Vazzone (la société SNEV), faisant valoir qu'elle avait ultérieurement contracté avec la société X... par l'intermédiaire

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2400717_20240918

Administratif

18 septembre 2024

18 septembre 2024

Vu : - les pièces du dossier desquelles il ressort que la requête a été communiquée à la société Vannson, à la SCP Colson-Gascht-Architectes, à la société Bureau d'études Adam Structures, à la société

Source officielle
TCOM

Audience quatrième chambre (procédures collectives)

6a16ca6ccdc6046d4717b06c

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Dépens de greffe en euros TTC (sauf tarification forfaitaire) : 74,65 Le 12/11/2025, le tribunal des activités économiques d'Avignon a ouvert une procédure de redressement judiciaire à l'encontre de VAISON

Source officielle
CC

civ1

613723d0cd5801467740e7ba

Cassation

8 janvier 2002

8 janvier 2002

Y... s'est engagé à effectuer les démarches administratives nécessaires afin de rendre constructibles divers terrains sis à Valbonne, appartenant à sa mère, et à apporter son concours à la commercialisation

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2305416_20240403

Administratif

3 avril 2024

3 avril 2024

Par un mémoire, enregistré le 18 mars 2024, la commune de Valbonne a déclaré accepter purement et simplement le désistement d'instance du SDC de la Résidence La Source de Valbonne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2503749_20251219

Administratif

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Par un mémoire en défense, enregistré le 26 novembre 2025, la commune de Valbonne-Sophia-Antipolis a déclaré, d’une part, prendre acte du désistement de la SAS Valbonne Le Thalassa, auquel elle n’est pas

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2004860_20231130

Administratif

30 novembre 2023

30 novembre 2023

la décision du 8 octobre 2020 par laquelle le maire de la commune de Valbonne a rejeté son recours gracieux ; 2°) d'enjoindre au maire de la commune de Valbonne de réexaminer sa déclaration préalable

Source officielle
CE

8ème - 3ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038212324

Admin. suprême

7 mars 2019

7 mars 2019

Article 4 : La présente décision sera notifiée à la commune de Valbonne, à l'association " Bien Vivre à Garbejaïre Valbonne ", à Mme A...

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007822976

Admin. suprême

7 mai 1993

7 mai 1993

ENVIRONNEMENT VALBONNE est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à l'ASSOCIATION S.O.S.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834524

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

VALBONNE ENVIRONNEMENT", représentée par son président en exercice, dont le siège social est Villa "La Sofrunède", Résidence du Clos de Brasset à Valbonne (06560) : l'ASSOCIATION "S.O.S.

Source officielle