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262 résultats pour « Thomas VALERY »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613722e0cd580146774029dd

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

et les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature ; et alors, enfin, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722e0cd580146774029de

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

et les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature ; et alors, enfin, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041aa

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

et les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature ; et alors, enfin, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041ab

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

et les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature ; et alors, enfin, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722fdcd580146774041ac

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

et les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature ; et alors, enfin, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722fecd58014677404274

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

et les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature ; et alors, enfin, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242ba

Cassation

1 avril 2003

1 avril 2003

. ; "et aux motifs que, le 24 juin 2000, Yacup Z... recevait deux balles, une dans le thorax et une au niveau de l'aine, tirées par Francky X... ; que Francky X... a été le seul à utiliser une arme,

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2003:0617JUD006243500

Admin. suprême

17 juin 2003

17 juin 2003

o 62435/00)         DÉFINITIF   24/09/2003           ARRÊT     STRASBOURG   17 juin 2003       En l’affaire Pescador Valero

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC002802514

Admin. suprême

28 juin 2016

28 juin 2016

Thomas TSIGGAROPOULOS, né le 5   décembre   1970, résidant à Ellafos Pierias 15.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-116728

Admin. suprême

14 janvier 2013

14 janvier 2013

Valeriy Leonidovich Zayev, est un ressortissant russe né en 1970 et résidant à Kholmsk, région de Sakhaline.

Source officielle
TJ

Chambre procédure écrite

68e88b9a3ea43407b9fbc43b

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

CHAMBRE PROCEDURE ECRITE JUGEMENT DU 9 OCTOBRE 2025 DEMANDEUR: Monsieur [V] [F] né le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 13] demeurant [Adresse 7] Représenté par Me Marie BOURREL, membre du Cabinet VALERY-BOURREL

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

64a50d01b8594705dbfcccc3

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Infirme la décision déférée dans toutes ses dispositions, à l'égard de toutes les parties au recours Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane LALLEMENT Me Cyril DUBREIL Me Thomas

Source officielle
CC

cr

6137269acd58014677426ef5

Cassation

30 janvier 2007

30 janvier 2007

compte rendu de la séance du 29 juin 2001 par rapport à l'ordre du jour initial, en ce qu'il était fait mention des délégués titulaires au SYDEV comme étant Roger Z... et Jean-Marie X..., alors que Thomas

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6688de38676b73dd81b96ee0

Appel

3 juillet 2024

3 juillet 2024

TOULOUSE INTIMÉS Maître [G] [N] [Adresse 5] [Localité 13] De nationalité française Maître [H] [P] [A] [Adresse 5] [Localité 13] De nationalité française Tous deux représentés par Me Thomas

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0304DEC002528994

Admin. suprême

4 mars 1998

4 mars 1998

       The applicant's land is situated on a hillside of the Stour Valley to the east of the village of Chartham.

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Thomas Z

61372646cd58014677424508

Cassation

4 mai 2004

4 mai 2004

ses enfants mineurs Marine Y... et Clarisse Y..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7ème chambre, en date du 27 juin 2003, qui, dans la procédure suivie contre Thomas

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035c8

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035cd

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035d0

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle
CC

soc

613722eecd580146774035d3

Cassation

27 novembre 1997

27 novembre 1997

les articles 1, 3 et 5 de l'arrêté du 27 mars 1972, portant nomenclature; alors, en outre, qu'en énonçant par voie de simple affirmation que le cardiologue avait coté des actes de radioscopie du thorax

Source officielle

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