Roland X..., 68/ Mme X..., née Marie-Thérèse Y..., demeurant tous deux ...

Thierry Y..., demeurant ..., 3°/ M. Roland A..., demeurant Cité des Chaumes, bâtiment E, appartement 27, 82000 Montauban, 4°/ M.

Thierry Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1993 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit : 1 / de M. Roland Y..., demeurant ...

Thierry Y... Jean Marc Y... Brigitte Y... épouse Z... Nicole Y... épouse A... Jean Pierre B... Françoise B... épouse C... Christian B... Michelle D...

Thierry, conseiller rapporteur, M. Renard-Payen, conseiller, M.

Jean DE ROMANS, Conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère.

ERIAN (avocat au barreau de Paris) Monsieur Yervant Y... ... 92140 CLAMART représenté par la SCP BOMMART MINAULT-No du dossier 00034488 assisté de Me Roland ERIAN (avocat au barreau de Paris

Thierry, - L'ADMINISTRATION DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS, partie poursuivante, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 7e chambre, en date du 19 décembre 2007, qui, dans la procédure suivie contre

Sur le rapport de Mme Feydeau-Thieffry, conseiller référendaire, substituée par M.

Roland, Y... Patrick, Y... Corinne, épouse X..., Y...

Thierry DRACK, Premier Président, président, M. Yves ROLLAND, Président de Chambre, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, M.

, Monsieur Roland X... a refusé de se rendre à REIMS pour un chargement en invoquant le dépassement du temps de conduite autorisé qu'impliquerait ce déplacement.

Roland YI..., de M. Pierre YG..., de M. M..., de M. Daniel XC..., de M. Paul XE..., de M. Jean-Marie XE..., de M. Bernard XK..., de M. Gaston O..., de M. Denis E..., des consorts P..., de M.

Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 novembre 2013 - Juge de l'exécution de PARIS - RG n° 13/82694 APPELANTE Madame [U] [W] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée et assistée de Me Roland

Par un arrêté du 13 avril 2024, le maire de la commune de La Bâtie-Rolland a accordé le permis d’aménager sollicité.

Yves ROLLAND, président, et par M.

cassation pris de la violation de l'article 1382 du Code civil et des articles 475-1, 591 et 593 du Code de procédure pénale ; Attendu que, pour allouer une indemnité de 3 000 francs au gendarme Thierry

Yves ROLLAND, Président de Chambre, président, M. Jean-Michel STOLTZ, Conseiller, M. Christian MESIERE, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de M. Yves ROLLAND.

AFFAIRE No : 08/02211 Recours sur décision du Bâtonnier d'Angers en date du 21 juillet 2008 ORDONNANCE DU PREMIER PRÉSIDENT RECOURS SUR HONORAIRES de L'AVOCAT APPELANT Monsieur Thierry

Justin, Michel, Thierry et Henri G... et Mmes Eve G... et Mireille C..., demeurant ensemble à Sable-sur-Sarthe (Sarthe), lieudit "Les Landes", commune de Courtillers, en cassation d'un arrêt rendu