AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b6b
3 septembre 2003
3 septembre 2003
TEMPLIER a désigné SENSI (pseudonyme de LEVY) comme étant le leader de FUSION. X...
Source officielleChambre Sociale
67820aaad30fbdc4c17b9c5b
9 janvier 2025
9 janvier 2025
SEKKAKI, Conseiller, conseiller désigné par l'ordonnance n° 64/ORD/PP.CA/23 du premier président de la Cour d'Appel de Papeete en date du 25 août 2023 pour faire fonction de président dans le présent dossier
Source officielle3ème chambre
DTA_2000014_20241107
7 novembre 2024
7 novembre 2024
B A, ouvrier d'Etat, a été employé au sein du service des systèmes d'information de la Marine (SERSIM) de la direction régionale de Toulon du 1er juin 2007 au 1er janvier 2009, puis au centre interarmées
Source officielle3ème chambre
DTA_2000037_20250220
20 février 2025
20 février 2025
ouvrier d'Etat, a été employé au sein du service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERTIM) du 1er juin 2000 au 1er octobre 2003, puis au service des systèmes d'information de la Marine (SERSIM
Source officielle3ème chambre
DTA_2000050_20250220
20 février 2025
20 février 2025
ouvrier d'Etat, a été employé au sein du service des transmissions d'infrastructure de la Marine (SERTIM) du 15 décembre 1981 au 1er octobre 2003, puis au service des systèmes d'information de la Marine (SERSIM
Source officielle3ème chambre
DTA_2000128_20250220
20 février 2025
20 février 2025
A B, ouvrier d'Etat, a été employé au sein du service des systèmes d'information de la Marine (SERSIM) de la direction régionale de Toulon du 1er novembre 2007 au 1er janvier 2009 puis au centre interarmées
Source officielleService des référés
696e86fdcdc6046d47e9f00f
12 janvier 2026
12 janvier 2026
KLEPIERRE [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Maître Laurent SCHITTENHELM de la SELARL SEKRI VALENTIN ZERROUK, avocats au barreau de PARIS - #P0559 DEFENDERESSE L’E.U.R.L.
Source officielleChbre Sociale Prud'Hommes
62760c59593736057d78a951
6 mai 2022
6 mai 2022
ALYL SECURITE, dont le siège social est sis 97 rue des Allobroges - 38180 SEYSSINS - prise en la personne de son représentant légal Représentée par la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officielleJuge unique 1
DTA_2304705_20251107
7 novembre 2025
7 novembre 2025
résulte de l’instruction et il n’est au demeurant pas contesté que, postérieurement à la décision attaquée, le requérant a signé un bail le 30 août 2023 et est locataire d’un logement du parc social à Seyssins
Source officielleciv3
613720fdcd580146773f0105
7 juin 1989
7 juin 1989
BERT, veuve de Monsieur Camille H..., demeurant à Seyssins (Isère), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 29 juillet 1987 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), au profit du Syndicat Intercommunal
Source officielleCabinet C
630ef9c8223d7c4f1370532e
25 août 2022
25 août 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
630ef9ca223d7c4f13705339
25 août 2022
25 août 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
630ef9ca223d7c4f1370533f
25 août 2022
25 août 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
635cc3730d69e87f74e6c09a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2013:1022DEC000988013
22 octobre 2013
22 octobre 2013
Dimitrios Setsikas, M. Nikolaos Tsekouras, M. Konstantinos Tyligadis, M. Apostolos Topas, M. Konstantinos Bountouris, M. Evaggelos Kalamaras, M. Apostolos Nikou, M. Michail Papadopoulos, M.
Source officielleCabinet C
62833c385a52a8057d99189a
12 mai 2022
12 mai 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet C
6274bd382799a9057d5dd1f6
28 avril 2022
28 avril 2022
SEKKAKI, président et par Mme SUHAS-TEVERO, greffier, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCabinet B
670b62adc9a105e045f40d73
10 octobre 2024
10 octobre 2024
SEKKAKI, Conseiller, Mme GUENGARD, Président de Chambre, M.
Source officielleCabinet B
680b272c52e1c4f57706f1b3
24 avril 2025
24 avril 2025
SEKKAKI, président et par Mme SOUCHÉ, greffière à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle18° chambre 1ère section
67eed2a7b848dd6814c5e446
3 avril 2025
3 avril 2025
es-qualités de liquidateur judiciaire de la société MARNE ET FINANCE AVOCATS DEFENDERESSES représentée par Maître [W] [L] de la SCP HADENGUE et Associés - #B0873 représentée par Maître [O] [B] de la SELARL SEKRI
Source officiellePage 9 sur 48