contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 6), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société NatWest Markets NV, anciennement dénommée The Royal

Selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 11 mai 2021), le 29 septembre 2015, la société civile immobilière Les Oiseaux de Royan (la SCI) a vendu à M.

dans l'exercice de leurs fonctions, condamnant le prévenu à cinq ans d'emprisonnement ; "aux motifs que le 22 avril 1990, à 0 heure 10, une balle avait été tirée sur le commissariat de police de Royan

Mairie de Royan — Caractère communicable du registre journal tenu par le coordonnateur Sécurité et Protection de la Santé (SPS), à une entreprise.

de la société Central Pneu Est, dont le siège est ..., venant aux droits de la société Central Pneu, 4 / de la société Paris Ouest, société anonyme, dont le siège est ..., 5 / de la compagnie Royal

Y... et la compagnie d'assurances Royal and Sun Alliance ; Attendu que M. Y... et la compagnie d'assurances font grief à l'arrêt d'avoir dit que M.

X... que sur le pourvoi incident de la société Royal moto france ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 17 novembre 1993), que M.

X... s'est vu refuser par la Caisse primaire d'assurance maladie la prise en charge intégrale des frais de transport en taxi exposés par lui pour se rendre de son domicile à Royat afin d'y suivre une cure

marchandises de la société Sogebois ; que celle-ci a assigné en réparation la société Forenex ainsi que la société Delphi, assureur du camion ; que les défenderesses ont appelé en garantie la société Axa royale

Z..., de la SCP Célice et Blancpain, avocat de la société Le Royal Monceau, de la SCP Ancel et Couturier-Heller, avocat de M. X..., ès qualités, les conclusions de M.

d'appel de Paris (pôle 6, chambre 10), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Polysurfaces France Ouest, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Hôtel Royal

[F] a été engagé en qualité de cuisinier par la société Royal buffet selon contrat de travail à durée déterminée du 22 mars 2019. 2.

SCI du 60, rue de la Faisanderie dont une part sociale a été cédée à ce dernier par la société de droit luxembourgeois SKIFF International SA qui s'était vue céder les parts de la SCI par la SARL Mont Royal

Versailles (chambre commerciale 3-1), dans le litige les opposant: 1°/ à la société Qualitair & sea dimotrans group, société par actions simpliée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Royal

[J] [X] Domicilié : [Adresse 3] [Localité 1] FRANCE comparant SDE Compagnie Nationale Royal Air Maroc [Adresse 4] non comparant JUGEMENT D'HOMOLOGATION DE TRANSACTION N° de PC : 2019J01359 N° de RG

procédure que la DGCCRF a, dans le cadre de son enquête visant à dévoiler d'éventuels faits de fraude commis par l'exposante, exploité les prélèvements et essais réalisés dans le cadre de la « Commission Royal

assigner devant le tribunal de grande instance la Fondation Calvet, propriétaire des murs et son assureur, la société Axa assurances, la société des établissements Moulet et son assureur, la société Royal

rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a confié à la société Giraud MJL le transport aller et retour de marchandises devant être présentées lors d'une exposition à Royan