Pour conclure, si je pouvais avoir l'occasion de vous parler de la Roumanie, je vous parlerais de mon étonnement d'y voir Tereos.

du dommage résultant de la rupture de contrats conclus avec elle pour la réalisation de l'iconographie photographique de livres intitulés "L'art de la Renaissance", "L'art baroque" et "Les arts pré-romans

Madame [M] [K] est l'associée unique et la gérante de la SARL PBND SAINT ROMAIN et associée à 50 % de la SCI [N].

Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il a confirmé le jugement du tribunal correctionnel de Roanne du 5 octobre 2021 en ce qu'il a déclaré M.

violents au visage et sur la main, d'évidence au regard de leurs conséquences, portés avec un objet contondant ; qu'au demeurant, outre ces pièces et les déclarations de Henri Y..., le témoignage de Ronan

-Condamner la SARL Casa Di Roma 2 aux entiers dépens, y compris le commandement de payer visant la clause résolutoire.

en date du 26 mai 2025, ainsi que le procès-verbal de ladite assemblée générale, avec toutes conséquences de droit,annuler la résolution n° 03 votée en assemblée générale de la copropriété le Clos Romane

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employeur pendant une durée limitée sur le territoire national dans les conditions définies aux articles L. 1262-1 et L. 1262-2 » ; qu'en l'espèce la société Astatcris n'ayant jamais eu d'activité en Roumanie

Romain, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'ORLEANS, en date du 12 avril 2007, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises des mineurs du LOIRET sous l'accusation de violences

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AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Pizza Di Roma, société à responsabilité limitée, dont le

établissement, de sorte qu'en motivant sa décision de condamnation à des dommages-intérêts pour procédure abusive par référence à des décisions rendues par les tribunaux d'instance de Cholet, Poitiers et Roanne

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, a assigné Monsieur [B] [J] es qualité de gérant de la SARL ROMARIE pour l'audience du 13/11/2025 à 9 heures, aux fins de : « Dire et juger que Monsieur [J] [B] a été dirigeant de la société SAS ROMARIE

Il ajoute qu'il a fourni les diplômes requis lors de ses précédentes candidatures et qu'il maîtrise les langues française, roumaine et moldave, pour avoir étudié en France et en Roumanie et la langue moldave

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