Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 1er mars 2006, qui, pour importation sans déclaration de marchandises prohibées, l'a condamné à des pénalités douanières

cette utilisation était susceptible de causer un préjudice aux acquéreurs en les exposant à des poursuites ou à des condamnations en justice ; "alors qu'il ne résulte pas des éléments du dossier que Roger

Roger Y..., demeurant ..., 2 / Mme Marselle X..., épouse divorcée de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Roger X... est décédé en laissant pour lui succéder Mme Nicole Y..., son épouse en

C..., est passé alors que le feu était vert pour les véhicules empruntant l'avenue Charles Vaillant, et rouge pour les véhicules abordant l'intersection par l'avenue Henri Barbusse ; qu'aucun élément

à condition qu'elle se retrouve en nature dans le patrimoine du défunt ; qu'en l'espèce, il était constant que, après avoir reçu une quote-part d'un cinquième dans la succession de ses père et mère, Roger

Marc, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 13 octobre 1999, qui, dans l'information suivie contre Guy Y... et Roger X..., des chefs de faux

Roger, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de COLMAR, en date du 13 mai 1993 qui, dans une information suivie contre lui des chefs de viol sur victime particulièrement vulnérable

qu'il puisse exister en certaines circonstances un décalage de fonctionnement entre les feux, il est certain que ceux de la voie où circulait le prévenu lors de l'accident ne peuvent passer en position rouge

Roger X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 13 novembre 2000 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Nancy ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier octobre mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER

X..., de Me F... , avocat de la société Galerie Carré Rouge, l'avis de M.

Qu'elle a en outre précisé que Jean X...était très énervé et agressif et qu'il hurlait en insultant la femme par toutes sortes de vulgarité ; qu'elle a précisé que Nathalie Y...avait une joue très rouge

Languedoc Roussillon informait plusieurs procureurs de la République de la côte méditerranéenne de la fourniture, par les thoniers senneurs méditerranéens, de fausses déclarations de capture de thons rouges

l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de NIMES, en date du 25 octobre 2001, qui, dans l'information suivie sur sa plainte avec constitution de partie civile contre François Y... et Roger

Roger, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3e chambre, en date du 28 juin 2006, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts

Roger, prévenu, - Y... Michel, - Y... Ghislaine, - La société Y..., - Z... Jean, - Z... Nicole, - La société SODIVEC, - A... Alain, - La société Alain A..., - B...

Roger, partie civile, contre l'arrêt n° 173/96 de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DIJON, en date du 17 avril 1996, déclarant irrecevable sa plainte avec constitution de partie civile déposée