Vu la requête sommaire et les mémoires complémentaires, enregistrés les 3 juillet 1992, 28 juillet 1992 et 30 décembre 1993 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par M. et Mme Rodolphe

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE M RODOLPHE X...

Rodolphe Y..., contre le jugement n° 107 du tribunal de police de DAX, en date du 4 décembre 2017, qui, pour circulation d'un véhicule en dehors de la chaussée, l'a condamné à deux amendes de 150 euros

n° 23/01646 Monsieur [G] [D] [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Moussa MENIRI, avocat au barreau de LYON APPELANT S.A.S. [1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Rodolphe

Monsieur André JOSEPH X..., demeurant à Cayenne (Guyane), ..., en cassation d'un jugement rendu le 1 mars 1989, par le tribunal d'instance de Cayenne, en matière électorale, au profit de Monsieur Rodolphe

Pascal-Rodolphe X..., demeurant ... (18e), en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 26 avril 1993 par le conseil de prud'hommes de Paris, au profit de la Maison Mollet Pradier, dont le siège est

et le 2 février 2023, la société par actions simplifiée (SAS) L'AUC, la SAS ARTELIA, la SAS Franck Boutté Consultants, la SAS Stratégies et Territoires La Réunion, l'entreprise individuelle Zone UP Rodolphe

QUE DE CET ETABLISSEMENT IL A ETE PAR LA SUITE CONDUIT D'URGENCE EN AMBULANCE SUR PRESCRIPTION MEDICALE AU CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE STRASBOURG POUR Y ETRE SOUMIS A DES EXAMENS ; QUE RODOLPHE

barreau de DOUAI Madame [E] [Z] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Diana TIR, avocat au barreau de DOUAI APPELANTS Monsieur [C] [D] [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me Rodolphe

ARRET CONFIRMATIF DU 12 JANVIER 1971 A DEBOUTE DE SES PRETENTIONS A L'EGARD DES CONSORTS X..., LEROY ET SOREAU, LA SOCIETE HOTEL DE LA PORTE MAILLOT DECLAREE DEPUIS LORS EN LIQUIDATION DES BIENS AVEC RODOLPHE

Rodolphe X..., demeurant 9, passage Saillenfait à Créteil (Val-de-Marne), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience

Rodolphe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 25 février 1998, où étaient présents : M.

Rodolphe A..., 6 / de M. José C..., tous domiciliés à la société Semta, ..., 7 / du syndicat CGT, dont le siège est ..., défendeurs à la cassation ; En présence de M.

Rodolphe Y..., 2°/ de Mme Sophie X..., épouse Y..., défendeurs à la cassation ; En présence de : 1°/ Mme Madeleine H..., épouse X..., 2°/ de M. le directeur du SINOAE, domicilié 9, rue Drouard

Rodolphe X..., demeurant ..., en cassation de l'arrêt rendu le 12 décembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre civile, section A), au profit de M.

A B demande au tribunal de rectifier l'acte de l'Institut de France en date du 23 mars 2020 rejetant sa candidature, et de condamner la Fondation Christophe et Rodolphe Mérieux de l'Institut de France

APPELANT Monsieur [C] [L] né le 10 mai 1976 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité algérienne non comparant, représenté par Me Rodolphe PREZIOSO, avocat commis d'office au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

APPELANT Monsieur [T] [N] né le 10 janvier 1999 à [Localité 6] (MAROC) (99) de nationalité marocaine comparant en personne, assisté de Me Rodolphe PREZIOSO, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,