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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85032
16 mai 2000
16 mai 2000
Greffier : - Madame RANGEARD DÉBATS : audience publique du 11 avril 2000 ARRÊT : rendu contradictoirement, Prononcé à l'audience publique de la Cour d'Appel de DIJON le 16 mai 2000 par Monsieur VERPEAUX
Source officielle1ère Chambre
677e14b226e046654dc50dab
7 janvier 2025
7 janvier 2025
[U] aux dépens de l'instance en référé et au paiement des frais d'expertise judiciaire, - condamné Mme [I] aux dépens de l'instance au fond dont distraction au profit de la selarl Baley Martin Rangheard
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8c7
28 mars 2008
28 mars 2008
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Madame RANGEARD, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCE publiquement par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a898
23 novembre 2007
23 novembre 2007
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame RANGEARD, ARRET réputé contradictoire, PRONONCE hors la présence du public par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement
Source officielle1re chambre civile
62ce63559a20ce9fcf126887
12 juillet 2022
12 juillet 2022
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Michel PETIT, Président de chambre, et par Sylvie RANGEARD
Source officielle2 e chambre civile
65af6623b6c6260008b52f95
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Philippe CHASSAIGNE, Avocat Général, GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 21 Décembre 2023 pour être prorogée au 18 Janvier 2024, ARRÊT : rendu
Source officielleCour d'Appel
6253ca82bd3db21cbdd8b379
25 mars 2008
25 mars 2008
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame RANGEARD, ARRET rendu contradictoirement, PRONONCE publiquement par mise à disposition de l' arrêt au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées
Source officielle5ème Chambre
DTA_2104425_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Guilloteau, rapporteur public - et les observations de Me Rangeard, substituant Me Siret, représentant M. C. Une note en délibéré présentée par M.
Source officielle6e chambre
6375e5d319047edcd18ff17a
27 octobre 2022
27 octobre 2022
mars 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RAMBOUILLET N° Section : AD N° RG : F18/00230 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clément RAINGEARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603535e71bdec5601c3d1a53
1 juin 2016
1 juin 2016
Formation paritaire de MEAUX RG n° 09/00924 APPELANT Monsieur [G] [W] né le [Date naissance 1] 1966 à GUINÉE [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne assisté de Me Clément RAINGEARD
Source officielle1ère chambre
DCA_21PA01512_20220414
14 avril 2022
14 avril 2022
la sortie de maternité, par son père, que ses parents se sont séparés peu après sa naissance et que le juge aux affaires familiales a ordonné le 9 mai 1990 qu'il porterait désormais nom d'usage Rainsard-Florentin
Source officielle1re chambre civile
62ce633d9a20ce9fcf126883
12 juillet 2022
12 juillet 2022
parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Michel PETIT, Président de chambre, et par Sylvie RANGEARD
Source officielle1re chambre civile
63d0d5a981a7b805de12b533
24 janvier 2023
24 janvier 2023
été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile, SIGNÉ : par Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, et par Sylvie RANGEARD
Source officielleCour d'Appel
6253ca8abd3db21cbdd8b4e5
25 mars 2008
25 mars 2008
RICHARD, Conseiller, Président, Madame VAUTRAIN, Conseiller, assesseur, ayant fait le rapport sur désignation du Président, Monsieur LECUYER, Conseiller, assesseur, GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame RANGEARD
Source officielleChambre sociale 4-5
6969dac0cdc6046d477c75c8
15 janvier 2026
15 janvier 2026
par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT N° Chambre : N° Section : E N° RG : F21/01214 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me [E] RAINGEARD
Source officielle3e chambre civile
627f48d3551627057d32df88
12 mai 2022
12 mai 2022
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 12 Mai 2022, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
60338e28a6588540f5e1165c
23 mai 2017
23 mai 2017
Formation paritaire de LONGJUMEAU RG n° 12/00127 APPELANT Monsieur [R] [U] [Adresse 1] [Localité 1] né le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Clément RAINGEARD
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
603504a827f65c31c9856f1a
1 juillet 2016
1 juillet 2016
[P] [Q] [S] (délégué syndical ouvrier) INTIMEE SA CHANEE DUCROQ DESCHEMAKER [Adresse 2] représentée par Me Clément RAINGEARD, avocat au barreau de VERSAILLES, toque : C 31 PARTIE INTERVENANTE
Source officielle1re chambre civile
6438f249a942a604f5e9341f
11 avril 2023
11 avril 2023
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, Greffier DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 28 Mars 2023 pour être prorogée au 11 Avril 2023, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ :
Source officielle3e chambre civile
670a1158f178dc2492b0fa04
10 octobre 2024
10 octobre 2024
GREFFIER LORS DES DÉBATS : Sylvie RANGEARD, DÉBATS : l'affaire a été mise en délibéré au 10 Octobre 2024, ARRÊT : rendu contradictoirement, PRONONCÉ : publiquement par mise à disposition de l'arrêt
Source officiellePage 9 sur 13