Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C201090
19 juin 2014
19 juin 2014
lui est alloué une indemnité forfaitaire égale au montant du salaire minimum légal en vigueur à la date de consolidation ; qu'il relève que la pathologie de Robert X..., à savoir un adénocarcinome du poumon
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C201618
11 octobre 2012
11 octobre 2012
pas établi ; Que de ces constatations et énonciations relevant de son pouvoir d'appréciation des éléments de fait et de preuve qui lui étaient soumis, la cour d'appel a pu décider que le cancer du poumon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2400983_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Un cancer de la peau, puis un cancer du poumon lui ont été diagnostiqués en 2009 et en 2010. Il est décédé le 2 septembre 2010.
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2202708_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
Il soutient qu'il présente des séquelles d'un accident du travail avec luxation de l'épaule droite, une arthrose du genou, ainsi que des séquelles d'un cancer de la vessie et du poumon droit avec ablation
Source officielle9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008199364
7 janvier 2004
7 janvier 2004
refusant une pension de veuve ; Considérant qu'en relevant que la contre-expertise réalisée en appel indiquait que les expertises invoquées par Mme X ne permettaient pas de déterminer si le cancer du poumon
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e4c8
21 novembre 2001
21 novembre 2001
cassation, hormis le cas où le demandeur a constitué pour le représenter un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, est formé par déclaration écrite que la partie ou tout mandataire muni d'un pouvor
Source officiellesoc
613723dbcd5801467740f143
21 novembre 2001
21 novembre 2001
cassation, hormis le cas où le demandeur a constitué pour le représenter un avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de Cassation, est formé par déclaration écrite que la partie ou tout mandataire muni d'un pouvor
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
ORTA_2508014_20250509
9 mai 2025
9 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 7 mai 2025 Mme B A, représentée par Me Poumo, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article
Source officielleChambre Sociale-Section 3
69f43c4ecdc6046d472ddb11
30 avril 2026
30 avril 2026
[K] [Q], ancien salarié de la SA [2] ([3]), a déclaré auprès de la Caisse primaire d'assurance maladie de Moselle (ci-après la caisse ou CPAM) une pathologie de type « cancer du poumon » au titre de la
Source officielleChambre 4 SB
696a6545cdc6046d478b7a80
15 janvier 2026
15 janvier 2026
un poste de préparateur-contrôleur dans les conditions suivantes : « À son retour de réunion d'équipe, au démarrage de son travail effectif, l'intérimaire se serait plaint d'une douleur au bas des poumons
Source officiellePôle social
670eaefc1c3411ff345286ef
15 octobre 2024
15 octobre 2024
DU LITIGE Le 20 janvier 2023, Monsieur [O] [B], salarié de la société [6], a adressé à la Caisse Primaire d'Assurance Maladie de l'AIN une déclaration de maladie professionnelle pour un cancer du poumon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2303300_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A la fin de l’année 1996, un cancer du poumon lui a été diagnostiqué, dont il est décédé le 31 août 1997.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
627f48d4551627057d32df96
12 mai 2022
12 mai 2022
retenu à tort qu'il était constant que [W] [G] était décédé d'une asphyxie provoquée par l'accumulation de ces régurgitations dans le masque qui aurait obstrué ses voies respiratoires et envahi ses poumons
Source officielleRétentions
64f2d03d5aeec3d969238949
1 septembre 2023
1 septembre 2023
Poumon percé. J'ai des documents médicaux, mais pas ici. Je n'ai pas de papier. Je n'ai pas de famille. J'ai déposé une demande d'asile, en France. Depuis 2015-2016. J'ai eu une réponse, rejeté.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2015:C201192
9 juillet 2015
9 juillet 2015
versés que-Le CRRMP de MONTPELLIER saisi par la CPAM de MONTPELLIER après un premier diagnostic médical du 10 novembre 2003 mentionnant une " lésion carcinomateuse épidermoïde " et un carcinome du poumon
Source officielle1ère Chambre
DTA_2200946_20230509
9 mai 2023
9 mai 2023
le 21 septembre 1940, a toujours résidé sur l'île de Tahiti en Polynésie française à Papeete puis à Papara de 1964 à 2013 ; il est convaincu que la maladie dont elle a souffert, un cancer des deux poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004203_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
concernées et ne reflètent pas la situation réelle de la présence d'amiante dans ces navires ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004204_20221124
24 novembre 2022
24 novembre 2022
d'exposition ; laquelle est cependant incomplète ; sa responsabilité doit être engagée ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004205_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
concernée et ne reflètent pas la situation réelle de la présence d'amiante dans ces navires ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons
Source officielle6ème Chambre
DTA_2004206_20230302
2 mars 2023
2 mars 2023
concernée et ne reflètent pas la situation réelle de la présence d'amiante dans ces navires ; - il ressort de plusieurs études médicales que les fibres d'amiante sont définitivement absorbées par les poumons
Source officiellePage 9 sur 85