», ensuite remplacé par « Uvestérol : un complément inquiétant pour vos enfants », ainsi que d'avoir diffusé, auprès de ses abonnés, un bulletin d'information électronique intitulé « Uvestérol, un poison

formé par Monsieur Claude X..., demeurant ... (10e), en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1987 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section B), au profit de la SOCIETE IMMOBILIERE PARADIS POISSONNIERE

E..., domicilié [...] , 3°/ à la société AAA LMP Invest, 4°/ à la société Cerise Santé, 5°/ à la société Cibel Invest, 6°/ à Société financière Denis Poisson, ayant toutes les quatre leur siège [.

doit statuer sur les dernières conclusions déposées ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Langloys production (la société Langloys) a pour activité la fabrication de soupes de poissons

des truites sous le qualificatif de "truites saumonées", que ce terme devait être réservé à des salmonidés sauvages, et non à des truites d'élevage à chair rose du type de celles vendues dans la poissonnerie

Chemin, conseiller, les observations de la SCP Tiffreau, avocat du syndicat des copropriétaires Les Poissons à Courbevoie et de M.

X] a été engagé par la société [3] à compter du 1er octobre 2008 en qualité d'employé commercial ; qu'il a d'abord été affecté à la boutique multimédia, ensuite au rayon épicerie, enfin au rayon poissonnerie

X... s'est installé au Sénégal afin d'y exercer, pour son compte, la profession de mareyeur, exportateur de poissons ; que le 9 février 1971, il a signé avec la société Océanic, aux droits de laquelle

correctionnel des chefs, d'une part, de déversement de substance nuisible dans les eaux souterraines, superficielles ou de la mer, d'autre part, de rejet en eau douce ou pisciculture de substance nuisible au poisson

cours d'eau, la société [1] (la société) a été poursuivie devant le tribunal correctionnel pour y répondre du délit de rejet en eau douce ou pisciculture, par personne morale, de substance nuisible au poisson

U... un immeuble destiné à l'exploitation d'un fonds de commerce de poissons et coquillages. 2. Le 9 août 2018, les consorts C... N... ont délivré à M.

(Pyrénées-Orientales), en cassation d'un jugement rendu le 29 mai 1990 par le conseil de prud'hommes de Perpignan (section commerce), au profit de la société anonyme Poissonneries de la côte catalane,

En 2014, ils ont entrepris des travaux pour équiper la centrale hydroélectrique d'une passe à poissons mais se sont alors heurtés à l'opposition de leurs voisins qui, soutenant que la servitude de passage

    Complaints about the alleged poisoning 13.     On several occasions the applicant reported to the authorities that the other inmates were trying to poison him.

des inventaires effectués le 29 août 1992 et le 26 septembre 1992 laissait apparaître une augmentation de stock sur 19 produits alors qu'aucun achat n'avait été enregistré ; un contrôle au rayon poissonnerie

de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Gérard et Yves Z... coupables d'avoir déversé dans une rivière un pesticide dont l'action ou les réactions ont détruit le poisson

conception unique ou lorsque les choses enlevées, détournées ou obtenues à l'aide d'un crime ou délit ont été en tout ou partie recelées ; qu'en refusant de constater la connexité des délits de vol de poissons

explosifs ; D'où il suit que le moyen n'est pas fondé ; Sur le second moyen : Attendu que la société fait grief à l'arrêt d'avoir fixé comme il l'a fait l'indemnité pour frais de repeuplement en poissons