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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
61372670cd58014677425951
27 avril 2000
27 avril 2000
ballottante et les yeux apparemment fermés, des actes sexuels de la part de X... durant quinze à vingt minutes ; qu'à son bras gauche était fixée une seringue dont le médecin poussait par deux fois le piston
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C110168
17 février 2021
17 février 2021
freins étaient en bon état, que les joints du piston du côté gauche étaient étanches, que la dépose des joints du piston droit et la dépose du piston droit ne révélaient aucune anomalie particulière, que
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55b38
17 mars 1976
17 mars 1976
EFFET, LE PROCES-VERBAL EN CAUSE, QUI N'EMANE PAS DE LA CAISSE MAIS DE LA COMMISSION DE PREMIERE INSTANCE, NE MENTIONNE AUCUNEMENT QU'IL Y AIT QUATRE GENERATEURS A VAPEUR COMPORTANT UN MECANISME A PISTONS
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b472cdc6046d47dcf747
2 juillet 2025
2 juillet 2025
JUGEMENT : * Contradictoire dernier ressort Prononcé du jugement en audience publique, Conformément à l'article 456 du C.P.C. pour le Président empêché, la minute est signée par Monsieur Philippe PIZON
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5b489cdc6046d47dcf907
2 juillet 2025
2 juillet 2025
D'OBSERVATION DE la SAS B & F Couverture Bois Concept Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e5bb72cdc6046d47dd6db3
2 juillet 2025
2 juillet 2025
LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE la SARLU MC2 construction Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300142
27 janvier 2015
27 janvier 2015
dispositions de l'article 1015 du code de procédure civile ; Attendu que se fondant sur un arrêté préfectoral du 10 août 2006 déclarant d'utilité publique l'acquisition de l'immeuble sis 3 cité Germain Pilon
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2015:C300143
27 janvier 2015
27 janvier 2015
dispositions de l'article 1015 du code de procédure civile ; Attendu que se fondant sur un arrêté préfectoral du 10 août 2006 déclarant d'utilité publique l'acquisition de l'immeuble sis 3 cité Germain Pilon
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6033ccb428e83a7f04c32047
29 mars 2017
29 mars 2017
Après que le 1er joueur ait posé son pion, le suivant doit 'ensuite placer un pion portant des signes qui correspondent à deux des signes du pion placé précédemment, à défaut de le faire il passe et perd
Source officiellecomm
6079d31e9ba5988459c57ac5
12 janvier 1988
12 janvier 1988
second, l'action est ouverte à tous ceux qui ont un intérêt légitime au succès ou au rejet d'une prétention ; Attendu que, selon l'arrêt attaqué et les documents produits, la société Fromageries Picon
Source officielleciv2
613720accd580146773ed4ce
25 mars 1987
25 mars 1987
Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 12 juillet 1985), que les syndics au règlement judiciaire de la société Pizon-Bros ayant été autorisés à consentir une location-gérance à
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2501949_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
Article 4 : Le constat aura lieu en présence du maire de Pissos.
Source officielleChambre Procédures Collectives 1
69e597a9cdc6046d47dac91b
2 juillet 2025
2 juillet 2025
RENOUVELANT LA PÉRIODE D'OBSERVATION DE LA SAS CARRIER IN 85 Composition du Tribunal lors des débats et du prononcé : Président : Monsieur Alain CLEMOT Juges : Monsieur Vincent LEGRIS, Monsieur Philippe PIZON
Source officielle2e chambre cab. 2 - DIV
69dd46b3cdc6046d47200754
13 avril 2026
13 avril 2026
du 13 Avril 2026 Greffier : Cyril BERNARD, Greffier Date de l'ordonnance de clôture : 09 décembre 2025 JUGEMENT Contradictoire, prononcé publiquement, par mise à disposition au greffe par Adèle PINON
Source officielleciv3
61372318cd58014677405550
25 novembre 1998
25 novembre 1998
société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 septembre 1996 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre civile), au profit de la société Garnier Pisan
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2103405_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 avril 2021, la SAS Pinon, représentée par son gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2510653_20250620
20 juin 2025
20 juin 2025
Ile-de-France nature d'interrompre toute opération d'expulsion jusqu'à ce qu'une décision du juge de l'expropriation ait fixé le prix des parcelles AH n°324, AI n°161 et AH n°237 du lieu-dit " La Butte Pinson
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2507047_20251016
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Kahlaoui à l’aide juridictionnelle et sous réserve que Me Pinson renonce à percevoir la somme correspondant à la part contributive de l’Etat, ce dernier versera à Me Pinson une somme de 1 000 euros en
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2403446_20240729
29 juillet 2024
29 juillet 2024
200 euros à Me Pinson au titre du deuxième alinéa de l'article 37 de la loi du 10 juillet 1991 et de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielle1ère Chambre
63d0d58181a7b805de12b48f
24 janvier 2023
24 janvier 2023
TISSERAND-MICHEL-BRICE MICHEL-LEANDRO GIAGNOLINI-SARA H WEINRYB, avocat au barreau de BELFORT SARL MC RESEAUX TP agissant poursuites et diligences de son gérant en exercice anciennement dénommée PILLON
Source officiellePage 9 sur 254