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1 762 résultats pour « Pierre NESTOR »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00540

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

[B], de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Nestlé France, de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Manpower, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

LALLET, Pierre, Paul, Nestor

SIREN 830271425Greffe du Tribunal de Commerce de Rouen

27/10/2024

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Créations

Agence ABOUT, DURIS, Pierre-Alexis, José, Nestor

SIREN 983620386Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne

18/02/2024

Voir →

Créations

BIANKA, BIRHUS, Nestor, Pierre

SIREN 503108490Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Pointe-à-Pitre

18/06/2023

Voir →

Créations

Joan Nestoret, J+, NESTORET, Joan Pierre Xavier

SIREN 892500638Greffe du Tribunal de Commerce de Meaux

17/06/2022

Voir →

Radiations

Joan Nestoret, NESTORET, Joan Pierre Xavier

SIREN 892500638GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

29/10/2021

Voir →

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00542

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

[Y], de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat de la société Manpower, de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Nestlé France, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008164962

Admin. suprême

6 décembre 2004

6 décembre 2004

Nestor X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO02459

Cassation

15 décembre 2010

15 décembre 2010

, à la condamnation de la société Nestlé à verser 75. 000 € de dommages-intérêts, à la condamnation de Nestlé à payer les salaires qu'ils auraient perçus s'ils étaient restés salariés de la date de la

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2102731_20250121

Administratif

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2100134_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO00412

Cassation

7 juin 2023

7 juin 2023

COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 7 JUIN 2023 I - 1°/ La société Groupe Lactalis, société anonyme à directoire et conseil de surveillance, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ la société Lactalis Nestlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00543

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Adecco, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Nestlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00545

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

novembre 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Manpower, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ à la société Nestlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00541

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

novembre 2014 par la cour d'appel de Nîmes (chambre sociale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Manpower, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ à la société Nestlé

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR05753

Cassation

5 janvier 2017

5 janvier 2017

Nest en lui accordant 70 % des actions, trompé M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2401423_20251208

Administratif

8 décembre 2025

8 décembre 2025

Par suite, les conclusions de D...nest relatives aux dépens doivent être rejetées.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

6162cf6a8b4dc27576e7b71b

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

soutenues et visées par le greffe à l'audience du 19 juin 2012, conclusions auxquelles il est expressément renvoyé pour l'exposé de leurs demandes, moyens et arguments ; * * * Il résulte des pièces

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007952036

Admin. suprême

30 avril 1997

30 avril 1997

Paul X..., Francis Y..., Marcelin Z..., René A..., Léon B... et Guy C... demeurant à Saint-Laurent-de-Neste (65150) ; MM.

Source officielle
CC

comm

613722f9cd58014677403e4e

Cassation

25 novembre 1997

25 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Sopad Nestlé, société anonyme, dont le

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_1906059_20231228

Administratif

28 décembre 2023

28 décembre 2023

Par suite, la société Nestlé Purina Petcare France n'est pas fondée à se prévaloir de ces énonciations. 29.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

ORTA_2208987_20221024

Administratif

24 octobre 2022

24 octobre 2022

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6abd3db21cbdd9009c

Appel

14 décembre 2012

14 décembre 2012

Eddy Nestor X...sur l'enfant Anaïs Y....

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO00478

Cassation

14 avril 2021

14 avril 2021

L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 14 AVRIL 2021 La société Nestlé

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10926

Cassation

25 septembre 2019

25 septembre 2019

Concernant les achats du 2 février 2015, nous avons récupéré auprès du fournisseur NESTLE l'attestation de remise de bons SOGEC datée au 30/01/2015.

Source officielle