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2 786 résultats pour « Pierre CATHALA »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137208ccd580146773eb78c

Cassation

10 février 1988

10 février 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre Z..., demeurant à Marsannay-la-Côte (Côte d'Or), ...

Source officielle

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CC

civ3

6137211ecd580146773f11eb

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

. ; 2°) Monsieur Jean Pierre B..., demeurant à Vincennes (Val-de-Marne), ... ; défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent

Source officielle
CC

civ3

61372123cd580146773f1492

Cassation

6 décembre 1989

6 décembre 1989

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre X..., demeurant ... au Roi, à Bourges (Cher), en cassation

Source officielle
CC

civ3

613720accd580146773ed470

Cassation

13 avril 1988

13 avril 1988

Pierre D..., demeurant à Malauzat, Volvic (Puy-de-Dôme), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, en

Source officielle
CC

civ3

613720b6cd580146773edc0c

Cassation

29 juin 1988

29 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Pierre C..., demeurant ... à La Grande Motte (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

613720bbcd580146773edebd

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

E..., désigné par jugement du tribunal de grande instance de Saint-Pierre en date du 26 mai 1978, domicilié à l'Etude de Me Maurice Z..., boulevard Hubert de l'Isle, Saint-Denis (Réunion), en cassation

Source officielle
CC

civ3

613721b1cd580146773f6253

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

Pierre, Victor Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17ème chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

civ3

613721f2cd580146773f8f8d

Cassation

19 octobre 1993

19 octobre 1993

Pierre Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

civ3

613721a4cd580146773f58c3

Cassation

12 février 1992

12 février 1992

Pierre Z..., 2°/ de Mme Monique Z..., née X..., demeurant ensemble au Mans (Sarthe), ..., défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

Source officielle
CC

civ3

61372206cd580146773f9975

Cassation

17 novembre 1993

17 novembre 1993

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Patrimoine Pierre, dont le siège social

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00195

Cassation

6 mars 2018

6 mars 2018

Cathala, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00926

Cassation

7 mai 2018

7 mai 2018

Cathala, conseiller rapporteur, M.

Source officielle
CC

civ3

613721c6cd580146773f7285

Cassation

7 octobre 1992

7 octobre 1992

Cathala, conseiller rapporteur, MM. Paulot, Valdès, Douvreleur, Beauvois, Deville, Darbon, Mme Giannotti, M. Aydalot, Mlle Fossereau, M. Chemin, conseillers, Mme Cobert, M.

Source officielle
CC

civ3

613721efcd580146773f8e0e

Cassation

2 juin 1993

2 juin 1993

Cathala, conseiller rapporteur, MM. Douvreleur, Peyre, Mme Giannotti, MM. Aydalot, Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, conseillers, MM. Chollet, Pronier, conseillers référendaires, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10673

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

CATHALA, président Décision n° 10673 F Pourvoi n° G 19-13.538 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10663

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

CATHALA, président Décision n° 10663 F Pourvoi n° Z 19-17.762 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE

Source officielle
CC

civ3

613720b5cd580146773edb9b

Cassation

9 novembre 1988

9 novembre 1988

Z..., C..., D..., Didier, Cathala, Gautier, Douvreleur, Bonodeau, Peyre, Deville, Mme Gianotti, conseillers, M. X..., Mme Cobert, conseillers référendaires, M.

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CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2022:OR91228

Cassation

1 décembre 2022

1 décembre 2022

[S] [X], ayant la SCP Lyon-Caen et Thiriez pour avocat à la Cour de cassation, Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Léonor Cathala, greffier

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TA

Chambre 2

DTA_2302943_20231221

Administratif

21 décembre 2023

21 décembre 2023

Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10657

Cassation

16 septembre 2020

16 septembre 2020

I... ; que la société excipe de ses pièces n° 35 et 36 ; que la pièce n° 35 concerne le chantier de M. H...

Source officielle