passeport " (minuit dira le tenancier de cet établissement quatre mois plus tard) ; enfin, contrairement à ce qu'affirme Leonel X..., il avait bien un véhicule à sa disposition ; la 205 que son ami Paulo

X..., il circulait sur une route départementale en tant que "voiture ouvreuse", sur un "parcours de liaison" de la course automobile "Tour auto 2011" ; que l'assureur ayant refusé sa garantie en se prévalant

routier d'objets indivisibles et R. 433-2 du code de la route ; 3°/ qu'en énonçant que le pont emprunté ne comportait aucune signalisation qui aurait pu alerter le chauffeur sur sa hauteur, quand le parcours

dernière avait soutenu qu'elle aurait pu diviser sa colonne en deux parties pour en permettre le transport aux dates convenues si elle avait été avisée dès le 10 août 1982 des travaux réalisés sur le parcours

remboursement des frais de déplacement n'exigeait pas un visa de l'employeur avant qu'ils ne fussent réellement engagés; que le contrôle de la SICPA Loti ne devait s'exercer qu'à postériori sur les parcours

[B], lequel, toutefois, n'avait commis ces actes de délinquance que pendant trois années de sa vie et avait reconnu les faits et exprimé des remords, et sans tenir compte de son parcours et de son vécu

préjudice subi du fait de la discrimination d'évolution professionnelle et d'adaptation à l'emploi subi, alors : « 2°/ que selon l'article 1 de l'accord national relatif à l'accompagnement des parcours

fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande de dommages-intérêts pour non-respect de l'accord du 9 février 2015 relatif à la formation professionnelle et de l'accord du 28 janvier 2016 sur le parcours

X..., déclarant agir tant en son nom personnel qu'au nom de la société Plein vert, dont il était associé, a conclu un contrat d'entretien de parcours de golf avec la société Si Vert ; que la société Plein

Lozère (la SELO), concessionnaire de l'aménagement de la zone, a confié à la société Par Fair, assurée par la société Axa France IARD, une mission complète de maîtrise d'oeuvre pour l'extension d'un parcours

[M] [V], domiciliée [Adresse 2], a formé le pourvoi n° F 22-24.151 contre l'arrêt rendu le 7 septembre 2022 par la cour d'appel de Versailles (17e chambre), dans le litige l'opposant à la société Parcours

président notamment de la société [1], a été mis en examen des chefs précités notamment pour avoir, d'une part, facturé des prestations fictives à partir d'ordonnances récupérées en dehors de tout parcours

alinéa 2, du règlement national des circuits de karting en date du 10 octobre 1996, invoqué par Yves X..., ainsi qu'au règlement du 4 septembre 1974 prévoyant quant à lui que lorsqu'une partie du parcours

les partenaires sociaux ont signé un accord de branche du travail temporaire qui a prévu une nouvelle catégorie de contrat de travail, le ' CDI intérimaire , ainsi que le fonds de sécurisation des parcours

maritime, à Marseille, la CGM a remis le conteneur à la société Intercontainer Interfrigo (société Intercontainer) qui l'a confié à la Société nationale des chemins de fer français (SNCF) pour le parcours

Y..., son employeur, de Marseille à Cholet pour une réunion professionnelle et pour visiter, sur le parcours, la clientèle, a été victime, le 23 septembre 1987 à Gusac (Gironde) d'un accident mortel de

Par arrêté en date du 18 septembre 2019, le préfet de police de Paris a interdit toute manifestation se revendiquant du mouvement dit « des gilets jaunes » le 21 septembre 2019 sur le parcours déposé au

son quartier général, de diriger et de superviser les épreuves; que, dès le début des épreuves au cours desquelles Frédéric A... est décédé, des piétons et spectateurs devaient se répandre sur le parcours