CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

750 résultats pour « Patrick ARNOS »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Chambre 2-2

69d3f32ccdc6046d475370a0

Commerce

7 avril 2025

7 avril 2025

* SELARL ARGOS en la personne de Me [E] [R], [Adresse 3], mandataire judiciaire, présente.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69a75b66cdc6046d476a41a4

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2026 000028 TRIBUNAL DE COMMERCE DE QUIMPER DEUXIEME CHAMBRE JUGEMENT DU 09/01/2026 DEMANDEUR SUR DECLARATION DE CESSATION DES PAIEMENTS ARVOR TRACAGE

Source officielle
CC

soc

61372232cd580146773fb047

Cassation

23 juin 1994

23 juin 1994

(Côtes-d'Armor), 21 / du Cabinet Denoulian-Piriou, sis ... (Côtes-d'Armor), 22 / de M. Yves I..., domicilié ... (Côtes-d'Armor), 23 / de M. J..., domicilié ... (Côtes-d'Armor), 24 / de M.

Source officielle
CC

comm

613720e6cd580146773ef4f8

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Patrick, syndic judiciaire, demeurant à Nanterre (Hauts-de-Seine), ..., pris en sa qualité de syndic à la liquidation des biens de la Société à responsabilité limité E.G.R.B., défendeur à la cassation

Source officielle
CC

comm

613721b9cd580146773f68d9

Cassation

13 octobre 1992

13 octobre 1992

Patrick Y..., demeurant ... à Saint-Germain en Laye (Yvelines), en cassation d'un jugement rendu le 21 mars 1990 par le tribunal de grande instance de Versailles (1ère chambre, section 1), au profit

Source officielle
CC

comm

Donne défautc/M. A

613721b9cd580146773f68df

Cassation

6 octobre 1992

6 octobre 1992

Jean-Patrick Z..., ès qualités de mandataire liquidateur de la liquidation judiciaire de MM.

Source officielle
CC

comm

61372657cd58014677424d19

Cassation

7 juin 1994

7 juin 1994

Patrick Z..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372207cd580146773f9a1f

Cassation

17 mai 1994

17 mai 1994

Patrick X..., demeurant ...

Source officielle
CC

comm

êt qui a déclaré irrecevable sa demande dirigéec/M. X

6137220acd580146773f9bdd

Cassation

11 janvier 1994

11 janvier 1994

Patrick Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 avril 1992 par la cour d'appel de Besançon (2e chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

comm

61372295cd580146773febeb

Cassation

23 janvier 1996

23 janvier 1996

Jean-Patrick X..., demeurant ..., pris en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de la société OCCA, 55240 Dommary-Baroncourt, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

613722eccd58014677403414

Cassation

12 novembre 1997

12 novembre 1997

Patrick B..., 4°/ Mme Marie B..., née Y..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité de gérante de la société civile immobilière (SCI) Dumont Buzon, demeurant ensemble ..., en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

613722c7cd580146774015be

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Patrick Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
CC

comm

613722d5cd580146774020f0

Cassation

25 février 1997

25 février 1997

Patrick Y..., demeurant : 21550 Ladoix-Serrigny, défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt; LA COUR, composée

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbcae

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Jean-Pierre, Marie, Louis, Patrick, commerçant, demeurant ...

Source officielle
CC

comm

61372251cd580146773fbfe6

Cassation

14 février 1995

14 février 1995

Patrick Z..., pris ès qualités de représentant des créanciers de la société anonyme Lubrimat, demeurant à Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine), ..., 3 / de M.

Source officielle
TCOM

Procédures collectives

69ddaf81cdc6046d47276f09

Commerce

14 avril 2025

14 avril 2025

Patrick NAUDIN Juges : M. Robert COULET M. Franck SAUL Qui en ont délibéré ce même jour en chambre du conseil, Assistés de M. Erwan CHAROY, Greffier.

Source officielle
CC

comm

61372165cd580146773f3653

Cassation

22 janvier 1991

22 janvier 1991

Patrick X..., gérant de la société à responsabilité limitée Centrale Corderie, ... (7ème) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'une ordonnance rendue le 2 mars 1989 par le président du tribunal de grande

Source officielle
CC

comm

61372114cd580146773f0cce

Cassation

14 novembre 1989

14 novembre 1989

Jeol, avocat général, Mme Arnoux greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Lacan, conseiller référendaire, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de MM.

Source officielle
CC

comm

613721cfcd580146773f7927

Cassation

19 janvier 1993

19 janvier 1993

Patrick A..., demeurant à Echirolles (Isère), 11, avenue durésivaudan, 28) de Mme Huguette B..., divorcée A..., demeurant à Echirolles (Isère), ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque

Source officielle
CC

comm

613721d2cd580146773f7ba8

Cassation

12 janvier 1993

12 janvier 1993

Patrick Y..., demeurant 81,alerie des Damiers, La Défense 1 à Courbevoie (Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (25e chambre, section B), au profit

Source officielle

Page 9 sur 38

← PrécédentSuivant →