CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

163 résultats pour « Pascal MUNOZ »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX01184_20250619

Admin. Appel

19 juin 2025

19 juin 2025

Au titre de la mesure de réduction, il a fait état du passage à trois éoliennes, contre les huit initialement prévues.

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02705_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

D..., représenté par Me Munot, a été enregistré le 26 mars 2025, postérieurement à la clôture de l’instruction. Un mémoire présenté par M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-245586

Admin. suprême

22 septembre 2025

22 septembre 2025

Mario CAMELA 1982 Grottammare Sebastiano Damocle CANIGLIA 1984 Motta Sant’Anastasia Paolo CAPIFERRI 1986 Fornovo di Taro Paride CAPO 1981 Roma Angelo CAPOBIANCO 1985 Castel Baronia Pasquale CAPRIGLIONE

Source officielle

Page 9 sur 9

← Précédent

Annonces BODACC8 résultats

Journal officiel
Radiations

MUNOZ, Jérôme, Pascal, Michel, MUNOZ

SIREN 880292180Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

26/05/2026

Voir →

Ventes et cessions

LALOUETTE, MUNOZ, Alban, Pascal

SIREN 982509267Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 20/12/2023 enregistré au Montpellier 2 le 28/12/2023 sous le numéro dossier 2023 00094292 référence 3404P02 2023 A 06840 Adresse de l'ancien propriétaire: 21 Rue de l'Ancien Four 34570 Murviel-lès-Montpellier

09/02/2024

Voir →

Créations

ISLA DEL SOL, MUNOZ, Jérôme, Pascal, Michel

SIREN 880292180GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE BASSE-TERRE

06/02/2020

Voir →

Ventes et cessions

MUNOZ, AUDEBERT, Sébastien, Jonathan, Guillermo, Jacques, cyriaque, noëlla, pascal

SIREN 511869703GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTPELLIER

17/01/2013

Voir →

Ventes et cessions

MADRUGO, Munoz, Sylvie, Pascal

GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOURS

01/03/2012

Voir →