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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Pôle 2 - Chambre 1
6163f88f52184c47dc90bb0e
27 octobre 2009
27 octobre 2009
déférée à la Cour : Jugement du 28 Mai 2008 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 07/01129 APPELANTS Monsieur [Y] [D] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] représenté par la SCP Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cd3cbd3db21cbdd92b5f
2 décembre 2015
2 décembre 2015
représentée par son gérant en exercice, Mr Jean-Louis X... 13 Rue Napoléon 20200 BASTIA ayant pour avocat Me Laurence GAERTNER DE ROCCA SERRA, avocat au barreau de BASTIA, Me Estelle CIUSSI de la SCP KLEIN
Source officielleCour d'Appel
6253cb6bbd3db21cbdd8d6e1
8 février 2011
8 février 2011
Normande II un contrat de vente portant sur un immeuble non bâti sis à Ballainvilliers, à l'angle de la rue normande et du chemin de la Guy, formé des parcelles cadastrées section B, numéros 962, 963 et
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2204776_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
représentée par Me Ciussi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision conjointe du 5 août 2022, par laquelle le directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA
Source officielleChambre 1-9
5fd9ae6a77d584a321bb6680
12 décembre 2019
12 décembre 2019
APPELANT Monsieur [J] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE SIMON-THIBAUD JUSTON, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE plaidant par Me Philippe KLEIN
Source officielleChambre 1-1
64c8a0b1dfabddd9699dff49
28 juillet 2023
28 juillet 2023
de la SCP RIBON - KLEIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE S.C.P.
Source officiellePRESS;GENERAL;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-1904081-1999769
18 janvier 2007
18 janvier 2007
déroulera au siège de la Cour, à Strasbourg, en présence de Fiorenzo Stolfi, président en exercice du Comité des Ministres du Conseil de l’Europe et ministre des Affaires étrangères de Saint-Marin et de Pascal
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a5afd6cdc6046d47437e38
13 janvier 2026
13 janvier 2026
[G] [S], présent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69c0b050cdc6046d479ac129
20 janvier 2026
20 janvier 2026
2] [Localité 1] Numéro SIREN : 911 890 770 Débats en Chambre du Conseil : Audience du 20/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2300625_20240628
28 juin 2024
28 juin 2024
subséquentes faute de respect du contradictoire ; 2°) d'annuler les décisions conjointes du 20 août 2022, par lesquelles le directeur général de l'agence régionale de santé de Provence-Alpes-Côte d'Azur (ARS PACA
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1d
10 janvier 2012
10 janvier 2012
de la Cour, composée de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller Greffier, lors des débats : Madame Noëlle KLEIN
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163e0f1925cfde1266835de
6 avril 2010
6 avril 2010
: Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Mme Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officielleChambre 1-9
680b1daf2c124f4fd8d672e8
24 avril 2025
24 avril 2025
a été débattue le 14 Mars 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale POCHIC, conseiller.
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
6163873d947dd77ae6de0269
22 mars 2011
22 mars 2011
dossier INTIMES Maître [C] [I] SCP [I], notaire [Adresse 1] [Localité 5] assigné art. 908 cpc et réassigné non comparant Monsieur [T] [S] [Adresse 2] [Localité 6] représenté par Me Pascale
Source officielleCour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7bc
22 février 2011
22 février 2011
a été divisée et les trois parcelles issues de la division ont été attribuées à MM.
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69feef3acdc6046d4721cc20
5 mai 2026
5 mai 2026
Maître Jean-Eudes CORDELIER Débats en Chambre du Conseil : Audience du 05/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: Stéphane CRETINJUGES: Frédéric BASSETLaurence KLEIN
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69feef6fcdc6046d4721cf96
5 mai 2026
5 mai 2026
O], absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 05/05/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT JUGES : Stéphane CRETIN : Frédéric BASSET Laurence KLEIN
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a5b19bcdc6046d4743c335
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Monsieur [A] [Q], absent à l'audience Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT: François NOËLJUGES: Nicolas DUCHETLaurence KLEIN
Source officiellePROCEDURE COLLECTIVE
69a5bcf0cdc6046d4744bc72
13 janvier 2026
13 janvier 2026
Débats en Chambre du Conseil : Audience du 13/01/2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : François NOËL JUGES : Nicolas DUCHET Laurence KLEIN GREFFIER LORS DES DÉBATS
Source officielle4e Chambre B
6160920cdb7ff645d85664a0
12 juin 2014
12 juin 2014
à la parcelle [Cadastre 7], et leur condamnation à leur laisser libre le passage sous astreinte de 1000 euros par jour de retard.
Source officiellePage 9 sur 23
Klein, Pascal Michael Bruno
21/06/2026
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KLEINHENTZ, Pascal
27/03/2026
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IMAN (en cours d'immatriculation représentée par ULLAH Ihsan 259 Rue willy Klein 34000 MONTPELLIER), BRASSIER, Tristan Pascal Hervé
Acte en date du 14/11/2025 enregistré au SPFE SAVOIE le 20/11/2025 sous le numéro 7304P02 2025 A3054 Adresse de l'ancien propriétaire: 341 Route de Montrigon 73700 Bourg-Saint-Maurice
04/12/2025
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KLEIN, Pascal, François
02/06/2025
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SARL KLEMON, KLEIN, Pascal
07/05/2023
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