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391 résultats pour « Ouadria »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b1777cd

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Jean-Yves CAMOZ, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assisté de Mme Ouarda KALAI, Greffier ; Après avoir entendu l’avocat en sa plaidoirie

Source officielle

Page 9 sur 20

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CC

civ3

6137228dcd580146773fe623

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

Ourdia, née Y..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR, composée selon l'article

Source officielle
TJ

JLD

677d8ba8b032d83cfd3e9788

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

par le Code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile, puis entendu en leurs observations, moyens et arguments : - Me BOUZOUBA , avocat au barreau de Paris substitué par Maître KAHIL Ouardia

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207699_20230607

Administratif

7 juin 2023

7 juin 2023

A, de nationalité algérienne, né le 11 février 1998 à Ouadhias (Algérie), est entré en France le 8 novembre 2020 sous couvert d'un visa d'installation valable jusqu'au 8 février 2021.

Source officielle
CC

soc

613722aacd580146773ffd76

Cassation

20 février 1996

20 février 1996

Ouari Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 9 janvier 1996, où étaient

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

68ae2360af40da9b7b177738

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Adresse 2] non comparante D’AUTRE PART A l’audience publique du 12 Mai 2025 tenue par Mme Françoise SILVAN, Magistrate à titre temporaire près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b1777ad

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AUTRE PART A l’audience publique du 12 Mai 2025 tenue par Mme Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2361af40da9b7b1777ba

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 19 Juin 2025 tenue par Mme Patricia CUELHES, Vice Présidente des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assisté de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae2362af40da9b7b17781b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AUTRE PART A l’audience publique du 12 Mai 2025 tenue par Mme Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Provence a débouté M. et Mme Z... de leur demande dirigéec/M. et Mme B

6253cadebd3db21cbdd8c5cb

Appel

29 octobre 2008

29 octobre 2008

EN PROVENCE représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE, avoués à la Cour, Assistée de Me Ouarda MESELLEM, avocat au barreau d'AIX EN PROVENCE Monsieur M'Barek Z...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101056

Cassation

7 octobre 2015

7 octobre 2015

nationalité allemande, respectivement les 27 janvier 1957 et 22 juillet 1964 ; que, le 8 mars 2012, elles ont assigné Mme Y..., veuve de Mohand Y..., décédé le 18 février 2010, et ses quatre filles, Mmes Ouerdia

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235baf40da9b7b177590

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 19 Juin 2025 tenue par Mme Patricia CUELHES, Vice Présidente des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235eaf40da9b7b17768b

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 19 Juin 2025 tenue par Mme Patricia CUELHES, Vice Présidente des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.3 JCP

68ae235eaf40da9b7b177698

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

AUTRE PART l’audience publique du 12 Mai 2025 tenue par Mme Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire des contentieux de la protection près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

68ae2360af40da9b7b177772

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

tous deux non comparants D’AUTRE PART A l’audience publique du 12 Mai 2025 tenue par Mme Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TJ

Ch4.2 Inférieur à 10000 €

68ae2361af40da9b7b1777b4

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

avocat au barreau de GRENOBLE D’AUTRE PART A l’audience publique du 12 Mai 2025 tenue par Mme Françoise SILVAN, Magistrat à titre temporaire près le Tribunal Judiciaire de Grenoble, assistée de Mme Ouarda

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201443_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Si le requérant fait valoir qu'il est originaire d'un village de l'Est du Tchad, qu'il appartient à l'ethnie Ouaddai non arabe et craint des persécutions en cas de retour dans son pays, les documents d'information

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 1- A

696a0ec7cdc6046d47813bef

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

Décision attaquée : n° f 24/02242 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 25 mars 2025 APPELANTE S.A.R.L. [5] [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Ouardia

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2301037_20231206

Administratif

6 décembre 2023

6 décembre 2023

Pour contester ces éléments, le requérant produit une attestation d'authenticité établie par le chef de Daira des Ouadhias le 23 novembre 2022, soit postérieurement à la décision attaquée.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505284_20251106

Administratif

6 novembre 2025

6 novembre 2025

F..., ressortissant algérien, né le 17 mai 1981 à Ouadhias (Algérie), est entré régulièrement en France le 16 mai 2017 sous couvert d’un visa de court séjour.

Source officielle