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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721bfcd580146773f6d49
10 juin 1992
10 juin 1992
Pierre, Michel, Henri EN..., demeurant à Paris (19e), ..., 278°/ M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca62bd3db21cbdd8ae14
19 février 2008
19 février 2008
née le 29 Avril 1972 à STRASBOURG (67000) ... 32320 BASSOUES représentée par la SCP GUIZARD- SERVAIS, avoués à la Cour assistée de Me Michel CHOMIAC DE SAS, avocat au barreau de MENDE ORDONNANCE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210660
4 octobre 2018
4 octobre 2018
l'appui, de l'abri litigieux, a relevé sur le fonds des époux A... la présence de deux chevaux et de crottin et a senti une odeur discontinue de type fumier de cheval, mais sans acidité, - Me Jean-Michel
Source officielle3ème Chambre
6528df60aaebb88318fda59c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour composée de : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Monsieur MICHEL, Conseiller Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253c98cbd3db21cbdd889ea
26 septembre 2006
26 septembre 2006
FG/AMB/VR ARRÊT RENDU LE vingt six Septembre deux mille six COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Mme Brigitte PETOT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2500437_20260127
27 janvier 2026
27 janvier 2026
Jean-Michel H..., Aurélien E... et Cédric G..., représentés par Me Goujon, demandent au tribunal, dans le dernier état de leurs écritures : 1°) d’annuler pour excès de pouvoir l’arrêté du 31 octobre
Source officielleTaxes et dépens
6736f48d6344337a757c25ae
18 janvier 2024
18 janvier 2024
ORDONNANCE N° N° RG 22/03427 - N° Portalis DBVH-V-B7G-ITGU du 18/01/2024 [X] C/ [V] ORDONNANCE Ce jour, DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Nous, Michel ALLAIX, Premier président
Source officielle1ère chambre civile B
603267939966ae9c4e47b442
6 février 2018
6 février 2018
publique : 11 Décembre 2017 Date de mise à disposition : 06 Février 2018 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Françoise CARRIER, président - Marie-Pierre GUIGUE, conseiller - Michel
Source officielleCour d'Appel
6253ca12bd3db21cbdd89f57
20 novembre 2007
20 novembre 2007
Henry ROBERT, Président Mme Françoise GOUJON, Conseiller M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e7
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Monsieur Michel K... atteste également de ce que les époux H... ont toujours accédé à leur parcelle no 44 par le chemin situé le long du Lavanchon et que pendant de nombreuses années il a effectué les
Source officielleCour d'Appel
6253c8b5bd3db21cbdd86076
25 avril 2002
25 avril 2002
Monsieur Michel X..., Madame Marie Thérèse Y... épouse X..., Madame Antonia Z... veuve Y... ont interjeté appel de cette décision.
Source officielle6ème chambre
DTA_2300432_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
La commission a désigné les docteurs Thierry Unterseeh, cardiologue, Michel Denis, spécialisé en maladies infectieuses, et Jean Marzelle, chirurgien vasculaire.
Source officiellesoc
613722eccd58014677403424
3 juin 1997
3 juin 1997
Michel ZB..., demeurant ..., 81°/ de M. Alain ZC..., demeurant ..., 82°/ de M. René ZD..., demeurant ..., 83°/ de M. Norbert ZE..., demeurant ..., 84°/ de M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4fbd3db21cbdd8aa46
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Demeurant... 46500 ALVIGNAC (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2005 / 003072 du 26 / 07 / 2005 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle d'AGEN) représenté par Me Jean-Michel
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8dfaf
10 mai 2011
10 mai 2011
par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assistée de Me Thomas NASRI, avocat au barreau de LYON INTIMES : SCI LINEXIS IMMOBILIER représentée par ses dirigeants légaux Lieudit Les Gourrins
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6883ee292a8fb67db7b482cb
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Michel ESCALE Assesseur représentant des salariés : M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301074
12 décembre 2019
12 décembre 2019
Jean-Michel L..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 15 février 2018 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (11e chambre B), dans le litige l'opposant à M. Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c99dbd3db21cbdd88c9e
2 octobre 2006
2 octobre 2006
.., né le 25 Décembre 1946 à SEVRES (92310), de nationalité française, demeurant Pors Ar Vel 29560 TELGRUC SUR MER représentés par la SCP BOYREAU ET MONROUX, avoués à la Cour, et assistés de la SCP GOURVES
Source officielleCour d'Appel
6253cc7bbd3db21cbdd90352
29 janvier 2013
29 janvier 2013
2012 PARTIES DEVANT LA COUR APPELANTE LA SARL LE COIN DU CAPITAINE, prise en la personne de son représentant légal en exercice Siège social 40 ter, rue d'Austerlitz-Port Moselle-Quai Riquet Goiran-BP
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68914-69382
29 juin 1999
29 juin 1999
h Les requérants Les affaires concernent huit requêtes (requête n° 25277/94) introduites par huit ressortissants britanniques, Kevin Perks, Andrea Rowe (Kennedy), Gordon
Source officiellePage 9 sur 17