Michel Y... de cette liste ; Mais attendu qu'en retenant qu'il résultait des propres déclarations de M.

BONNET, G... de Chambre qui a signé la minute avec Melle J..., Greffier en chef. * * * DECISION : Monsieur Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Michèle Z... divorcée de M.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme MICHEL, dont le siège est ...

Jean-Michel Y..., demeurant 183, cité Moulin Liots à Fontenay-Le-Comte (Vendée), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, MM. Chevreau, Deroure, Dorly, Séné, conseillers, M.

Michel Y..., demeurant ... à Saint-Cyr l'Ecole (Yvelines), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chevreau, conseiller, M. Monnet, avocat général, Mme Guénée-Sourie, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

BONNET, Président de Chambre, qui a signé la minute avec M. D..., Greffier présent lors du prononcé.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean-Michel X..., demeurant à Saint-Laurent-du-Var (Alpes-Maritimes

Michel I..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 24°) M. Dominique A..., demeurant ...

Michel O..., demeurant La Croix Saint-Bonnet à Paslières, Puy-Guillaume (Puy-de-Dôme), 23 / de M. Pascal P..., demeurant ... à La Monnerie-le-Montel (Puy-de-Dôme), 24 / de M.

Michel Y..., demeurant Ferme neuve cour, hameau de Montorieux, à Saint-Michel (Aisne), en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 1988 par le tribunal d'instance de Vervins, au profit de M.

Michel SAVINAS, avocat général, a visé cette procédure par écrit le 3 avril 2024, avis versé aux débats au terme duquel il demande la confirmation de l'ordonnance.

que pour s'opposer à la demande de remboursement, l'intéressée soutient que les cabinets d'infirmières installés dans les deux localités plus proches de la résidence de chaque assuré, à savoir Saint-Bonnet-Avalouze

Bonnet, conseiller référendaire rapporteur, M. Chabrand, conseiller, M.

Sports, prise en la personne de ses représentants légaux y domiciliés, en cassation de deux arrêts rendus le 16 juin 1989 par la cour d'appel de Douai (5e chambre sociale), au profit de : 1°) Mme Michèle