ayant retenu que l'éthiopathie était définie comme une "médecine manuelle", qu'elle comportait essentiellement des manipulations du système articulaire en vue de supprimer des perturbations d'origine mécanique

termes de l'annonce de mise en vente du véhicule », mais aussi sur des « informations complémentaires sur l'état de la voiture » fournies par mail (en particulier l'information selon laquelle « la mécanique

et l'a en conséquence civilement et pénalement condamné ; "au motif que Michel X... a déclaré que la seconde Mercedes acquise par son frère et qui initialement était dotée d'une boîte de vitesse mécanique

Renault 5 "volait en éclats" après le choc avec le véhicule Porsche qu'il n'avait pas vu venir ; que la matérialité des infractions n'apparaît pas contestable alors que la preuve de la défaillance mécanique

X... avec un kilométrage de 14 400 kms non garanti ; que rapidement, l'acheteur devait faire face à des incidents mécaniques et s'apercevait que la culasse avait été soudée après éclatement ; que le prévenu

cour d'appel ayant violé les articles L. 241-10-1 et R. 241-43 du Code du travail ; Mais attendu d'abord que l'article 14 de la convention collective du groupement des industries métallurgiques, mécaniques

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société mécanique automobile de l'Est (SMAE), société anonyme dont le siège

faute grave, ni même par une cause réelle et sérieuse ; et alors, d'autre part, qu'ayant invoqué, pour justifier le licenciement, dans la lettre de licenciement, notamment "des sorties de pièces mécaniques

probante ; que le conseil de prud'hommes a violé, à ce titre encore, l'article 202 du nouveau Code de procédure civile ; alors que, de deuxième part, le conseil de prud'hommes a fait état d'une défection mécanique

alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'usage auquel on destine une machine est nécessairement limité dans le temps ; que, dès lors, en affirmant que le composant à l'origine de la défaillance mécanique

part, d'avoir condamné Mme X... à rembourser les primes de vacances alors que son employeur a fait une application volontaire de la convention collective du travail des industries métallurgiques mécaniques

Z... a été la conséquence mécanique d'une impossibilité de soins, directement imputable à la silicose", sans dénaturer les termes clairs et précis du rapport d'expertise et violé l'article 1134 du code

par conséquent il ne s'agit d'un véhicule au sens des articles du code des assurances ci-dessus rappelés », cependant que, même utilisée comme outil au moment de la survenance du sinistre, la pelle mécanique

Méchat, 2°/ M. A... Méchat, 3°/ Mme B... Méchat, 4°/ M. F... Méchat, 5°/ Mme E... Méchat, 6°/ Mme Z... Méchat, 7°/ M. Y...

relative à une demande de mesures conservatoires présentée par la Société Nouvelle de Mécanique et d’Outillage (SNMO)

La SAS SENATORE ESTRADA MECANIQUE PLAISANCE se prévaut d’une cession de son droit au bail au profit de la SAS LB TENDER MECHANICS (pièce 7 de la SAS SENATORE ESTRADA MECANIQUE PLAISANCE) et de l’information

[A], salarié de la société Exedra, a été blessé sur un chantier par la chute du godet d'une pelle mécanique, conduite par M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Ateliers de mécanique aliermontais (AMA), dont le siège