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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ef5d8ecdc6046d47b66c0e

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5da9cdc6046d47b66e1d

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5dcacdc6046d47b6711a

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5dfbcdc6046d47b67e4c

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e1ccdc6046d47b681a1

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5e3fcdc6046d47b685cd

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ebfcdc6046d47b6902b

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5ed0cdc6046d47b69151

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TJ

J.L.D.

695eb366cdc6046d478acf2d

T. Judiciaire

7 janvier 2026

7 janvier 2026

’avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [E] [W] assisté de Maître TEMPS Maxence

Source officielle
CC

civ1

607943629ba5988459c42267

Cassation

15 février 1977

15 février 1977

CONSTRUCTION, A EDIFIE A REIMS UN IMMEUBLE, SUIVANT LES PLANS ETABLIS PAR LES ARCHITECTES X..., DAMERY, VETTER ET WEIL ; QUE CEUX-CI, PRETENDANT QUE POUR LA CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE A PONT-SAINTE-MAXENCE

Source officielle
CA

Rétentions

68e7431c3940dd585f4f7598

Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Localité 2] ( MAROC ) de nationalité Marocaine retenu au centre de rétention de [Localité 4] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté par Maître Maxence

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903dd

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

né le 01 Janvier 1934 à SARTENE (20100) ... 20100 SARTENE comparant en personne Monsieur Maxence X... ... 20100 SARTENE non comparant COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions

Source officielle
CC

civ2

613721cacd580146773f757a

Cassation

3 mars 1993

3 mars 1993

Mme Mauricette Y..., épouse Z..., tous deux agissant tant en leur nom personnel, qu'en qualité d'administrateurs légaux de la personne et des biens de leur fils Mickaël, demeurant ensemble à Laval (Mayenne

Source officielle
CA

Rétentions

66b7027c3c6673575cac17c2

Appel

9 août 2024

9 août 2024

Localité 1] (ALGÉRIE) de nationalité Algérienne retenu au centre de rétention de [Localité 5] dans les locaux ne relevant pas de l'administration pénitentiaire, Comparant et assisté de Maître Maxence

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2200145_20260505

Administratif

5 mai 2026

5 mai 2026

Maxence E..., né en état de mort apparente, est décédé par hypoxie aiguë. Mme B... et M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007832734

Admin. suprême

4 octobre 1991

4 octobre 1991

O..., Maxence, Gambazzi, Untermaier, de Bellescize estadmise. Article 2 : Il n'y a pas lieu de statuer sur la requête de M. P... et de l'UNIVERSITE LYON III JEAN I....

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fc7b22cdc6046d47ea8207

Commerce

6 mai 2026

6 mai 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juges rapporteurs qui ont fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 06 mai 2026, date annoncée à l'issue des débats.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5c0bcdc6046d47b6481f

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5c38cdc6046d47b64bee

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69ef5c4dcdc6046d47b64dfe

Commerce

24 avril 2026

24 avril 2026

Maxence ALFARO, commis-greffier, juge rapporteur qui a fait rapport au tribunal pour que la décision soit rendue par mise à disposition au greffe le 24 avril 2026 à 14h00, date et heure annoncées à l'issue

Source officielle

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