Jonction avec le canal des Ardennes - Pont-à-Bar. Frontière belge. Moselle. Neuves-Maisons. Apach. Oise. Janville. Seine à Conflans-Sainte-Honorine. Rhin (y compris grand canal d'Alsace). Bâle, frontière franco-suisse.

Article 2

—

la condition expresse que le pourcentage pour service ne soit pas centralisé et réparti par l'employeur ou son représentant. 1ère catégorie : employés de lavabos et des vestiaires, sommelier verseur, commis débarrasseur, commis de suite, commis de bar

LEGIARTI000021330298

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Bar-le-Duc 1er décembre 2009 56 ― Morbihan. Pôle de recouvrement spécialisé du Morbihan. Vannes 1er décembre 2009 62 ― Pas-de-Calais. Pôle de recouvrement spécialisé du Pas-de-Calais. Arras 1er décembre 2009 68 ― Haut-Rhin.

Article 14

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Ce réseau garantit une pression dynamique minimale de 1 bar sans dépasser 8 bars. Ce réseau est en mesure de fournir le débit déterminé par le plan de défense incendie.

Article ANNEXE

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(08049) ; Barbaise (08047) ; Bayonville (08052) ; Bazeilles (08053) ; Beaumont-en-Argonne (08055) ; Beffu-et-le-Morthomme (08056) ; Belleville-et-Châtillon-sur-Bar (08057) ; Belval (08058) ; Belval-Bois-des-Dames (08059) ; Bièvres (08065) ; Blagny (08067

LEGIARTI000051792808

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069 Lyon Chef du service départemental adjoint de sécurité publique D Zone Est 055 Bar-le-Duc

Article T 77

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. - Si le produit de la pression en bars par le volume en litres du réservoir est supérieur à 500, ou si la puissance mécanique est supérieure à 3 kilowatts, le réservoir doit être placé à l'intérieur d'une fosse, à une profondeur suffisante pour empêcher

Article 34

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conçus ou munis de dispositifs pour empêcher les fluides chauds qu'ils contiennent ou qui les traversent d'atteindre à l'intérieur desdits appareils, en régime normal : S'il s'agit de vapeur, une pression effective de la vapeur saturée excédant 0,5 bar

Article Annexe VII bis

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. - Porte-à-faux utile = distance de l'extrémité arrière de la zone de chargement, à l'axe de la force (ou de la résultante des forces) appliquée(s) au sol par l'(ou les) essieu(x) arrière. (1) Barrer la mention inutile. (2) Voir notice descriptive ou

Article 230-4.05

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obtenue au moyen de la formule suivante : Q = [V + (p × v)] × 0,714 Q est la quantité de gaz exprimée en kg ; V est le volume brut du compartiment en mètres cubes ; v est le volume en mètres cubes de la bouteille d'air de lancement ; p est la pression en bars

Article Annexe 1

—

nationale : (U.1) Niveau sonore à l'arrêt (en dB (A) ) ; (U.2) Vitesse du moteur (en min-¹) : (V.7) CO2 (en g/km) : (V.9) Indication de la classe environnementale de réception CE : Signature Constructeur/Aménageur désigné/Aménageur qualifié (1) (1) Barrer

Article 1

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Maison d'arrêt de Mulhouse Maison d'arrêt de Mulhouse Tous les personnels Direction interrégionale des services pénitentiaires de Strasbourg Tous les personnels Déménagement du Pôle de rattachement des extractions judiciaires (PREJ) Saint-Mihiel à Bar-le-Duc

Article 4

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avenue de la Préfecture 35000 RENNES Loiret 181, rue de Bourgogne 45000 ORLÉANS Manche 3, place de la Préfecture 50000 SAINT-LÔ Marne 38, rue Carnot 51000 CHÂLONS-EN-CHAMPAGNE Mayenne 46, rue Mazagran 53000 LAVAL Meuse 40, rue du Bourg 55000 BAR-LE-DUC

Article 13

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La pression maximale du gaz dans les canalisations ne doit pas excéder quatre bars.

Article 4

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Article 9

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couvercles amovibles mises sous pression de gaz : Les véhicules-citernes immatriculés en France et les wagons-citernes mis en circulation en France utilisés pour le transport de matières solides ou liquides, mis sous pression de gaz supérieure à 0,5 bar

Article 41 undecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 49 > 90

Code général des impôts, annexe IV

employé de l'assujetti 6.2 Dépenses d'hébergement pour une personne autre que l'assujetti ou un employé de l'assujetti Code 7 Alimentation, boissons et services de restauration 7.1.1 Produits alimentaires et boissons fournis par les hôtels, bars

Article Annexe V-1

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chaude, d'un équipement de programmation par intermittence incluant une régulation de température de classes VI, VII ou VIII (2) ; Les équipements susmentionnés sont mis en place par un professionnel conformément à la fiche d'opération standardisée BAR-TH

Article Annexe 3

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(E) Numéro d'identification du véhicule : (B) Date de la première immatriculation : (A) Numéro d'immatriculation : Fait à , le Signature du titulaire du certificat d'immatriculation (1) Paragraphe à barrer impérativement si non concerné ou condition

LEGIARTI000020521347

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VEUREY-VOROISE Isère 32 566 39001 ABERGEMENT-LA-RONCE Jura 100 999 50163 DIGULLEVILLE Manche 10 806 50385 OMONVILLE-LA-PETITE Manche 42 306 51493 SAINT-LEONARD Marne 665 51504 SAINT-MARTIN-SUR-LE-PRE Marne 5 027 55476 SAVONNIERES-DEVANT-BAR

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